Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791 Auteur(s) : Maury, Jean Sifrein (1746-1817) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13290 Consulter le document : | Partager |
Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargé de l'examen du projet de loi sur les privilèges et hypothèques, et sur l'expropriation forcée dans les colonies d'Amérique : séance du 23 février 1842 Auteur(s) : Rossi, Pellegrino (1787-1848) Auteurs secondaires : France. Chambre des pairs Édition : : . Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13283 Consulter le document : | Partager |
Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Tome septième, Du 1er frimaire an V, au 1er vendémiaire an VI Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893) Édition : Paris : Imprimerie de la République. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13282 Consulter le document : | Partager |
Étude sur la guerre hispano-américaine de 1898 : envisagée au point de vue du droit international public Auteur(s) : Le Fur, Louis (1870-1943) Édition : Paris : A. Pedone éditeur. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université Caen Normandie. Service commun de la documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/CAE19027 Consulter le document : | Partager |
Le progrès du droit des gens : conférences et études internationales Auteur(s) : Scott, James Brown (1866-1943) Édition : Paris. Extrait de : L'action scientifique internationale Siècle(s) traité(s) : 15 16 18 20 Provenance : Université Caen Normandie. Service commun de la documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/CAE19019 Consulter le document : | Partager |
La réserve domaniale du bord de la mer dans les colonies françaises : délimitations et plans Auteur(s) : Rejon, N. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18255 Consulter le document : | Partager |
Ordonnance du roi portant application du Code pénal à l'île de la Martinique et à lîle de la Guadeloupe et ses dépendances Édition : Paris : imprimerie Royale. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18272 Consulter le document : | Partager |
Recueil de reglemens concernant le commerce des isles et colonies françoises de l'Amérique Auteur(s) : France Édition : Paris : chez les Libraires associez. Résumé : 1664, 28 Mai. Edit pour l'établissement de la Compagnie des Indes occidentales Siècle(s) traité(s) : 18 17 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX17026 Consulter le document : | Partager |
La déclaration des droits de l'homme et du citoyen, mise à la portée de tout le monde, et comparée avec les vrais principes de toute Société Auteur(s) : Morel de Vindé, Charles-Gilbert Terray (1759-1842 ; vicomte de) Édition : Angers : Imprimerie de Pavie. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16100-1 Consulter le document : | Partager |
De la condition en matière d'affranchissement [en] droit romain ; Étude historique de la condition légale des esclaves dans les colonies françaises [en] droit français : thèse pour le doctorat soutenue le jeudi 26 mai 1887 Auteur(s) : Trayer, Paul Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : Imprimerie de L. Baudoin. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17011 Consulter le document : | Partager |
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Butel, Pierre Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17013 Consulter le document : | Partager |
Personnalité de l'esclave : droit romain ; Étude critique sur la transcription : droit français : thèse pour le doctorat [...] soutenue le samedi 27 mai 1893 Auteur(s) : Cazier, Camille (18..-1...) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Rennes) Édition : Rennes : Imprimerie F. Gralland. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17016 Consulter le document : | Partager |
Des charges imposées par le maître à la liberté concédée à l'esclave en droit romain ; Principes de la sanction de l'obligation d'emploi ou de remploi des biens de la femme marièe en droit français : thèse pour le doctorat soutenue le samedi 14 juin 1890, à 4 heures Auteur(s) : Astoul, Charles (1863-1929) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : Typographie Gaston Née. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17012 Consulter le document : | Partager |
Bibliografía española contemporánea del derecho y la política : 1800-1880 : con tres apéndices relativos a la bibliografía extranjera sobre el derecho español, a la hispano-americana y a la portuguesa-brasileña : obra que sirve de complemento a los Estudios de bibliografía española y extranjera del derecho y del notariado : guía de los juristas y políticos Auteur(s) : Torres Campos, Manuel (1850-1918) Édition : Madrid : Fernando Fe ; Sevilla : Hijos de Fe ; Lisboa : Bertrand [et al.]. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université Toulouse - Jean Jaurès. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17043 Consulter le document : | Partager |
Les procédés d'affranchissement : droit romain ; Les syndicats agricoles : droit français : thèse pour le doctorat soutenue publiquement le vendredi 6 juillet 1894 Auteur(s) : Pochon, S. Auteurs secondaires : Université de Caen. Faculté de droit et des sciences politiques Édition : Caen : Imprimerie E. Adeline. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17015 Consulter le document : | Partager |
A nacionalidade dos filhos de pae portuguez nascidos no Brazil : estudo comparado das legislações portugueza e brazileira sobre este assumpto Auteur(s) : Flores, Luiz Leopoldo Édition : Rio Grande do Sul : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17018 Consulter le document : | Partager |
Comment on devient esclave, comment on cesse de l'être en droit romain ; De la communauté légale en droit français : thèse pour le doctorat présentée et soutenue le mercredi 25 avril 1877, à midi Auteur(s) : Fouet, Gaston Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : A. Derenne. Siècle(s) traité(s) : 5 1 2 3 4 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17005 Consulter le document : | Partager |
Du pécule de l'esclave armateur de navires [en] droit romain ; Du règlement des indemnités en matière d'assurances sur corps de navires [en] droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Ricordeau, Alexis (1861-1931) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : L. Larose et Forcel. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17009 Consulter le document : | Partager |
Du pécule de l'esclave [en] droit romain ; De la condition juridique des commis des marchands [en] droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Grenier, Émile Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : Imprimerie des écoles Henri Jouve. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17010 Consulter le document : | Partager |
De la condition des esclaves en droit romain ; et Des effets du cautionnement en droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Fouad, Ibrahim Bey (18..-....) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896) Édition : Toulouse : Privat. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17006 Consulter le document : | Partager |