Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargé de l'examen du projet de loi sur les privilèges et hypothèques, et sur l'expropriation forcée dans les colonies d'Amérique : séance du 23 février 1842 Auteur(s) : Rossi, Pellegrino (1787-1848) Auteurs secondaires : France. Chambre des pairs Édition : : . Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13283 Consulter le document : | Partager |
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies Auteur(s) : France. Chambre des Pairs Édition : : . Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13195 Consulter le document : | Partager |
Chambre des pairs, séance du 22 avril 1826 : opinion de M. le duc de Choiseul sur l'article additionnel proposé par la commission, relativement aux droits des colons Auteur(s) : Choiseul, Claude Antoine Gabriel de (1760-1838) Auteurs secondaires : France. Chambre des pairs Édition : : . Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13030 Consulter le document : | Partager |
Discours prononcé sur l'abolition de l'esclavage par M. le comte de Montalembert, pair de France, dans la discussion générale du projet de loi relatif aux colonies, séance du 7 avril 1845 Auteur(s) : Montalembert, Charles Forbes (1810-1870 ; comte de) Auteurs secondaires : France. Chambre des pairs Édition : Paris : Imprimerie de E. Brière. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11243 Consulter le document : | Partager |