De l'impôt du vingtième sur l'affranchissement des esclaves Auteur(s) : Arnault de La Ménardière, Joseph Camille (1834-1927) Édition : Poitiers : A. Dupré. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17004 Consulter le document : | Partager |
Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur : droit romain ; La traite des Noirs et les puissances : droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Lévy, Henri (18..-19.. ; avocat) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Nancy) Édition : Nancy : typogr. G. Crépin-Leblond. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17017 Consulter le document : | Partager |
De la condition juridique des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le code civil : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Piet, Marcel Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896) Édition : Toulouse : Privat. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17008 Consulter le document : | Partager |
Der Freiheitsprozess im klassischen Altertum : insbesondere der Prozess um Verginia Auteur(s) : Maschke, Richard (1862-1926) Édition : Berlin : R. Gaertners. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse - Jean Jaurès. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17046 Consulter le document : | Partager |
De la condition des esclaves en droit romain ; Des empêchements au mariage, des nullités de mariage, des dispenses en droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Duchauffour, A. Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : Typographie Lahure. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17007 Consulter le document : | Partager |
Lois de la colonie française de Saint-Domingue Auteur(s) : Toussaint Louverture (1743-1803) Édition : Cap-français : P. Roux. Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801) Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007 Consulter le document : | Partager |
De la patate Auteur(s) : Sagot, Paul Antoine (1821-1888) Édition : Paris : Imprimerie horticole de E. Donnaud. Résumé : Extrait du journal de la société centrale d'horticulture de France. Vol. 5 Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11227-6 Consulter le document : | Partager |
Des tayes ou tayoves Auteur(s) : Sagot, Paul Antoine (1821-1888) Édition : Paris : Imprimerie de E. Donnaud. Résumé : Extrait du journal de la société centrale d'horticulture de France. Vol. 5 Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11227-7 Consulter le document : | Partager |
L'Église et l'esclavage Auteur(s) : Rivière, Armand (1822-1891) Édition : Tours : Armand Rivière. Siècle(s) traité(s) : 2 4 7 11 3 5 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13143 Consulter le document : | Partager |
SNEAV;Correspondance à Mr le chef de service des mines provenant la « Société Nouvelle de St-Elie et Adieu-Vat » de 1951] Auteur(s) : Foissy, G. Année de publication : Résumé : Courrier de 5 pages dactylographiées au recto décrivant l'activité, les effectifs, la production annuel de 1950 de la « Société Nouvelle de St-Elie & Adieu-Vat » Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : ORkidé|Société Minière Auplata Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK13267 Consulter le document : | Partager |
Appel au pays. Vérité, Justice, Patrie Auteur(s) : Larpent, Georges (1866-1943) Deleubec, Frédéric (1870-1940) Dutrait-Crozon, Henri Édition : Paris : L'Action française. Extrait de : L'Action française Résumé : "Recueil de 5 brochures de la revue "L'Action française" parues entre 1906 et 1907 écrit sous un pseudonyme par 2 militants" Siècle(s) traité(s) : 20 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12345 Consulter le document : | Partager |