Des colonies et de la législation sur les sucres Auteur(s) : Hamon, Amédée Édition : Paris : Joubert. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18258 Consulter le document : | Partager |
La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome III Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904) Édition : Basse-Terre : Imp. du Gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 17 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18133 Consulter le document : | Partager |
La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome II - 1715-1774 Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904) Édition : Basse-Terre : Imp. du Gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 17 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18132 Consulter le document : | Partager |
La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome III : 1625-1715 Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904) Édition : Basse-Terre : Imp. du Gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 17 18 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18131 Consulter le document : | Partager |
Recueil d'ordonnances royales concernant la Guadeloupe, 1824-1828. Code pénal de la Guadeloupe, 1828. Édition : Paris : Imp. Royale. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18154 Consulter le document : | Partager |
Voyage de François Pyrard de Laval contenant sa navigation aux Indes Orientales, aux Moluques & au Brésil : les divers accidens, adventures & dangers qui luy sont arrivez en ce voyage en allant & retournant pendant dix ans de sejour : avec la description des pays, moeurs, loix, façons de vivre, police & gouvernement, du trafic & commerce qui s'y fait, & plusieurs autres singularitez. Première partie Auteur(s) : Pyrard, François (1578-1621) Édition : Paris : chez Samuel Thiboust et chez Remy Dallin. Résumé : "Reliure peau retournée citron, dos à 3 nerfs, 17e siècle. - Etiquette de l'Académie de Bordeaux au contreplat inférieur : "C 1502". - Ex dono manuscrit au titre : "Ex dono dom. praesidis Barbot". - Cachet de la bibliothèque de la ville de bordeaux" Siècle(s) traité(s) : 16 17 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX17004 Consulter le document : | Partager |
Instruction provisoire sur le service des spiritueux Auteur(s) : Guadeloupe Édition : Basse-Terre : Imprimerie du Gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17003 Consulter le document : | Partager |
Le Code noir, ou recueil des reglemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises. Et les conseils et compagnies établis à ce sujet Édition : Paris : Prault père. Résumé : Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux Siècle(s) traité(s) : 17 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19003 Consulter le document : | Partager |
Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la Justice et la Police des colonies françaises de l'Amérique, et les Engagés. Édition : Paris : Librairies associez. Résumé : Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux. Recueil de textes règlementaires publiés entre 1664 et 1738 concernant notamment la Traite, l'esclavage, les engagés. Le recueil contient notamment une édition de 1685 du Code noir (p. 81). Siècle(s) traité(s) : 17 18 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19002 Consulter le document : | Partager |
Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les Engagés Auteurs secondaires : Barbot, Jean (1695-1771) Édition : Paris : Librairies associez. Résumé : Ex-dono de Jean Barbot, président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19004 Consulter le document : | Partager |
Arrest du conseil supérieur du Cap-François, isle Saint Domingue qui condamne la morale et la doctrine des soi-disans Jésuites, etc. Extrait des registres du conseil supérieur du Cap-François, isle & côte Saint Domingue Auteur(s) : Du Hameau Édition : Paris : P.G. Simon. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19008 Consulter le document : | Partager |
Lois de la colonie française de Saint-Domingue Auteur(s) : Toussaint Louverture (1743-1803) Édition : Cap-français : P. Roux. Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801) Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007 Consulter le document : | Partager |
Code de la Guyane française. Deuxième partie. Depuis la reprise de possession par la France en novembre 1817. Tome premier. Publié sous le Gouvernement de M. le Baron Milius en Août 1824 Édition : Cayenne : Imprimerie du Roi. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11056 Consulter le document : | Partager |
Traité de législation coloniale. Première partie Auteur(s) : Dislere, Paul (1840-1928) Auteurs secondaires : Duchêne, Albert (1866-1948) Édition : Paris : Paul Dupont. Résumé : Troisième édition Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11210 Consulter le document : | Partager |
Traité de législation coloniale. Deuxième partie Auteur(s) : Dislere, Paul (1840-1928) Auteurs secondaires : Morel, Jean Victor Alfred (1858-1...) Édition : Paris : Paul Dupont. Résumé : Troisième édition Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11211 Consulter le document : | Partager |
Traité de législation coloniale. Troisième partie Auteur(s) : Dislere, Paul (1840-1928) Auteurs secondaires : Duchêne, Albert (1866-1948) Morel, Jean Victor Alfred (1858-1...) Édition : Paris : Paul Dupont. Résumé : Deuxième édition Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11212 Consulter le document : | Partager |
Rapport fait au nom du comité de législation Auteur(s) : Beauchamp, Joseph (1761-1842) Auteurs secondaires : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Comité de législation Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13032 Consulter le document : | Partager |
Les négocians de France, intéressés au commerce de la Guadeloupe, au corps législatif Édition : Paris : Imprimerie de Pougin. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11163 Consulter le document : | Partager Voir aussi Droit Législation Commerce Négociant Négoce ; Textes officiels Guadeloupe ; Antilles françaises |
Loi relative aux colonies, et aux moyens d'y appaiser les troubles : donnée à Paris, le 4 avril 1792 Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : Beauvais : Imprimerie P. C. D. Desjardins. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11258 Consulter le document : | Partager |