Les colonies françaises : géographie, histoire, productions, administration et commerce : avec une carte générale et six cartes particulières Auteur(s) : Rambosson, Jean (1827-1886) Édition : Paris : Ch. Delagrave. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13263 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 17e jour du 1er mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui supprime les compagnies financières Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13239 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 5 mars 1793, l'an second de la République française, qui déclare que toutes les colonies françaises sont en état de guerre Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : [S.l.] : Imprimerie de Surre fils. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13224 Consulter le document : | Partager |
Opinion de M. Castelbajac, député de la Haute-Garonne, tendante [sic.] à augmenter l'allocation des fonds destinés à venir au secours des colons de Saint-Domingue. Séance du 16 juin 1821. Auteur(s) : Castelbajac, Marie-Barthélemy de (1776-1868) Auteurs secondaires : France. Chambre des députés (1814-1848) Édition : Paris : Hacquart. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13272 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 15 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui admet dans son sein trois députés pour la Martinique, & quatre pour la Guadeloupe Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Aix : Impr. Nationale de Pierre-Joseph Calmen. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13226 Consulter le document : | Partager |
Ordonnance du roi portant application du code pénal à la Guiane [sic] française Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13203 Consulter le document : | Partager |
Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des établissements français dans l'Inde pour 1836 Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13274 Consulter le document : | Partager |
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791 Auteur(s) : Maury, Jean Sifrein (1746-1817) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13290 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792, l'an premier de la République françoise : organisation de la légion franche des Américains Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13234 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13233 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 7me jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui ordonne la publication périodique d'un état de la navigation & du commerce de France, des colonies & des peuples étrangers Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Marseille : Jouve. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13223 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République française. Portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France, s'étend aux émigrés qui rentreront dans les colonies Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Marseille : J. Mossy. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13227 Consulter le document : | Partager |
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787 Auteur(s) : France. Conseil d'Etat (13..-1791) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13257 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 22 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise : nomination des quatre commissaires civils qui doivent être envoyés aux Isles du Vent Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13232 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 14 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'administration civile de la marine dans les colonies Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13230 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 25 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise. Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les Iles du Vent Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13221 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant suppression des droits sur les denrées & productions des colonies françoises Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Grenoble : Cuchet. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13225 Consulter le document : | Partager |
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13236 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 11 décembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux citoyens déportés par ordre des commissaires civils des Isles du Vent Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13220 Consulter le document : | Partager |
Rapport fait à la Chambre par M. Rossi, au nom d'une commission spéciale chargé de l'examen du projet de loi sur les privilèges et hypothèques, et sur l'expropriation forcée dans les colonies d'Amérique : séance du 23 février 1842 Auteur(s) : Rossi, Pellegrino (1787-1848) Auteurs secondaires : France. Chambre des pairs Édition : : . Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13283 Consulter le document : | Partager |