De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Butel, Pierre Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17013 Consulter le document : | Partager |
De l'impôt du vingtième sur l'affranchissement des esclaves Auteur(s) : Arnault de La Ménardière, Joseph Camille (1834-1927) Édition : Poitiers : A. Dupré. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17004 Consulter le document : | Partager |
Du régime des terres et de la condition des personnes aux Antilles françaises avant 1789 Auteur(s) : Baguet, Henri (18..-19..) Édition : Paris : Imprimerie Panvert. Résumé : Thèse pour le Doctorat Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11079 Consulter le document : | Partager |
Une question de taxes et contributions locales : de l'illégalité des redevances superficiaires pour permis d'exploitation forestière en Guyane française Auteur(s) : Bassières, Léon (1871-1938) Édition : Cayenne : Imprimerie du journal Le petit guyanais. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12336 Consulter le document : | Partager |