Déposition en justice : médecins, secret Auteur(s) : France. Cour de cassation. Chambre criminelle Édition : Paris : A. Guyot, Imp. du Roi. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17102 Consulter le document : | Partager |
Mémoire pour Madame Marie-Anne-Zélie de Tessière de Bellecize, épouse Mourié, dûment assistée et autorisée, demanderesse, en restitution de la valeur de divers esclaves et en 20 000 francs à titre de dommage - intérêts pour DOL et fraude, contre le Sieur Pierre-Antoine Mirat. produit devant le Tribunal Civil de première instance de la Guyane française Année de publication : Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH4e8e852a982a9fd1cc0071 Consulter le document : | Partager |
Edits et ordonnances du Roi, concernant l'administration générale et particulière de la justice aux isles sous le vent Auteur(s) : Louis XV (roi de France ; 1710-1774) Année de publication : Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19059 Consulter le document : | Partager |
La grande géhenne Auteur(s) : Darquitain, Victor (1866-19..) Le Boucher, Léon (18..-19..) Édition : Paris : Librairie des sciences politiques et sociales. Extrait de : Etudes de psychologie sociale Résumé : Publié sous le patronnage de l'Institut Colonial Français Siècle(s) traité(s) : 19 20 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11068 Consulter le document : | Partager |
Comment on traite nos colonies : candidature officielle et moeurs électorales Auteur(s) : René-Boisneuf, Achille (1873-1927) Édition : Paris : à compte d'auteur. Description : Plaidoyer offensif du Député guadeloupéen Achile René-Boisneuf pour une plus grande justice dans la préparation et la tenue des élections se déroulant dans les colonies françaises Siècle(s) traité(s) : 17 18 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11022 Consulter le document : | Partager |
Mémoire pour la Dame Bagot, Veuve Lecomte Édition : Bordeaux : Imprimerie de la Veuve Calamy. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11052 Consulter le document : | Partager |
Rapport sur l'administration de la justice aux colonies pendant l'année 1833 Auteur(s) : Saint-Hilaire (Conseiller d'état, Directeur des colonies) Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11128 Consulter le document : | Partager Voir aussi Justice Colonies ; Textes officiels La Réunion Martinique Guadeloupe Guyane française ; Ile Bourbon |
Précis de législation et d'économie coloniale Auteur(s) : Rougier, Paul (1826-1901) Édition : Paris : L. Larose. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11114 Consulter le document : | Partager |
Les magistrats des colonies, depuis l'ordonnance du 18 juillet 1841 Auteur(s) : Just, Maximilien Auteurs secondaires : Schoelcher, Victor (1804-1893) Édition : Paris : Pagnerre. Résumé : Rapport d'un abolitionniste sur la nomination des magistrats et l'incidence sur le sort des esclaves en matière de justice. Contient un tableau récapitulatif des magistrats avec leurs origines géographiques, leurs positions sociales, et des observations sur leurs orientations politiques. Livret a part d'une lettre aux députés Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Fondation Clément Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15017 Consulter le document : | Partager |
Ordonnance du roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de la Martinique et à l'île de la Guadeloupe et ses dépendances Auteur(s) : Charles X (roi de France ; 1757-1836) France Édition : Paris : Imprimerie royale. Résumé : Présence d'un ex-libris sur le contre-plat, exemplaire sur papier velin, relié Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Fondation Clément Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15002 Consulter le document : | Partager |
Atlas colonial illustré. Fasc. 24 Édition : Paris : Librairie Larousse. Extrait de : Atlas colonial illustré Résumé : Fascicule 24 de l'Atlas colonial illustré composé de 25 fascicules, pp. 257 à 260 concernant l'or en Guyane française Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : ORkidé|Association Le Planeur Bleu (Cacao), Collection Philippe Soler Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK13057 Consulter le document : | Partager |
Lettre des députés de S.-Domingue au Roi : pour être remise à sa majesté, au Conseil d'état, mars 1790 Édition : : . Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13094 Consulter le document : | Partager |
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840 Auteur(s) : France. Cour d'assises (Pointe-à-Pitre) Édition : Paris : Imprimerie d'Ad. Blondeau. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11162 Consulter le document : | Partager |
Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de la Martinique. 4 novembre 1862 Édition : Fort-de-France : Imprimerie du Gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11278 Consulter le document : | Partager |
Lettre d'un magistrat de la Guadeloupe, pour rendre compte de sa conduite, et pouvant servir de mémoire à consulter : au ministre de la marine et des colonies Auteur(s) : Juston, Adolphe (1804-1858) Édition : Paris : Imprimerie de Dezauche. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11160 Consulter le document : | Partager |