Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au Sénégal Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893) Édition : Paris : Imprimerie impériale. Résumé : Plusieurs formulaires en fin de volume Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17018 Consulter le document : | Partager |
Ordonnance du roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de la Martinique et à l'île de la Guadeloupe et ses dépendances Auteur(s) : Charles X (roi de France ; 1757-1836) France Édition : Paris : Imprimerie royale. Résumé : Présence d'un ex-libris sur le contre-plat, exemplaire sur papier velin, relié Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Fondation Clément Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15002 Consulter le document : | Partager |
Observations sur l'organisation judiciaire des colonies Auteur(s) : Hardouin Duverne, J.-M. (17..-18.. ; avocat) Édition : Paris : Imprimerie de E. Brière. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11220 Consulter le document : | Partager |