De la condition en matière d'affranchissement [en] droit romain ; Étude historique de la condition légale des esclaves dans les colonies françaises [en] droit français : thèse pour le doctorat soutenue le jeudi 26 mai 1887 Auteur(s) : Trayer, Paul Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : Imprimerie de L. Baudoin. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17011 Consulter le document : | Partager |
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Butel, Pierre Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17013 Consulter le document : | Partager |
Personnalité de l'esclave : droit romain ; Étude critique sur la transcription : droit français : thèse pour le doctorat [...] soutenue le samedi 27 mai 1893 Auteur(s) : Cazier, Camille (18..-1...) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Rennes) Édition : Rennes : Imprimerie F. Gralland. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17016 Consulter le document : | Partager |
Des charges imposées par le maître à la liberté concédée à l'esclave en droit romain ; Principes de la sanction de l'obligation d'emploi ou de remploi des biens de la femme marièe en droit français : thèse pour le doctorat soutenue le samedi 14 juin 1890, à 4 heures Auteur(s) : Astoul, Charles (1863-1929) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : Typographie Gaston Née. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17012 Consulter le document : | Partager |
Les Antilles françaises : leur assimilation politique à la métropole : thèse pour le doctorat [soutenue] le mercredi 21 juin 1899, à 10 heures du matin Auteur(s) : Alcindor, Émile (1875-1913) Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques Édition : Paris : V. Giard & E. Brière. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17029 Consulter le document : | Partager |
Les procédés d'affranchissement : droit romain ; Les syndicats agricoles : droit français : thèse pour le doctorat soutenue publiquement le vendredi 6 juillet 1894 Auteur(s) : Pochon, S. Auteurs secondaires : Université de Caen. Faculté de droit et des sciences politiques Édition : Caen : Imprimerie E. Adeline. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17015 Consulter le document : | Partager |
Die wirthschaftliche Lage Cuba's anknüpfend an die Entwicklung der Insel : Inaugural-Dissertation zur Erlangung der staatswissenschaftlichen Doctorwürde in der rechts- und staatswissenschaftliche Facultät der Universität Strassburg Auteur(s) : Larrinaga, Franz G. de Auteurs secondaires : Université de Strasbourg (1538-1970). Faculté de droit et des sciences politiques Édition : Leipzig : Duncker & Humbolt. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Université Toulouse - Jean Jaurès. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17041 Consulter le document : | Partager |
Comment on devient esclave, comment on cesse de l'être en droit romain ; De la communauté légale en droit français : thèse pour le doctorat présentée et soutenue le mercredi 25 avril 1877, à midi Auteur(s) : Fouet, Gaston Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : A. Derenne. Siècle(s) traité(s) : 5 1 2 3 4 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17005 Consulter le document : | Partager |
Du pécule de l'esclave armateur de navires [en] droit romain ; Du règlement des indemnités en matière d'assurances sur corps de navires [en] droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Ricordeau, Alexis (1861-1931) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : L. Larose et Forcel. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17009 Consulter le document : | Partager |
Du pécule de l'esclave [en] droit romain ; De la condition juridique des commis des marchands [en] droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Grenier, Émile Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : Imprimerie des écoles Henri Jouve. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17010 Consulter le document : | Partager |
De la condition des esclaves en droit romain ; et Des effets du cautionnement en droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Fouad, Ibrahim Bey (18..-....) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896) Édition : Toulouse : Privat. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17006 Consulter le document : | Partager |
Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur : droit romain ; La traite des Noirs et les puissances : droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Lévy, Henri (18..-19.. ; avocat) Auteurs secondaires : Faculté de droit (Nancy) Édition : Nancy : typogr. G. Crépin-Leblond. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17017 Consulter le document : | Partager |
De la condition juridique des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le code civil : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Piet, Marcel Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896) Édition : Toulouse : Privat. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17008 Consulter le document : | Partager |
De la condition des esclaves en droit romain ; Des empêchements au mariage, des nullités de mariage, des dispenses en droit français : thèse pour le doctorat Auteur(s) : Duchauffour, A. Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) Édition : Paris : Typographie Lahure. Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5 Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17007 Consulter le document : | Partager |
Rapport sur les cas de cinq détenus des Iles du Salut (Ile Royale) Auteur(s) : Reinach, Joseph (1856-1921) Auteurs secondaires : Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen Édition : Paris : P.-V. Stock. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives territoriales de Guyane Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/GAD11069 Consulter le document : | Partager |
La crise de la Guadeloupe : ses causes, ses remèdes Auteur(s) : Blancan, André (1875-19..) Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques Édition : Paris : Arthur Rousseau. Résumé : Reproduction d'une thèse de droit. Exemplaire dédicacé par l'auteur Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Fondation Clément Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15021 Consulter le document : | Partager |
Le régime du contingentement des rhums coloniaux : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit de Bordeaux le jeudi 14 juin 1934 Auteur(s) : Maillard, R. de Auteurs secondaires : Université de Bordeaux. Faculté de droit Édition : Bordeaux : Imprimerie-librairie de l'université Delmas. Provenance : Université de Nantes. Service commun de la documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/NAN13051 Consulter le document : | Partager |
Etude historique sur les origines de l'immigration règlementée dans nos anciennes colonies de la Réunion, la Guadeloupe, la Martinique et la Guyane : thèse pour le doctorat, l'acte public sur les matières ci-dessus sera soutenu le 22 décembre 1906 Auteur(s) : Casta-Lumio, Lucien (18..-19..) Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques Édition : : . Provenance : Université de Nantes. Service commun de la documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/NAN13025 Consulter le document : | Partager |
Etude critique de la transportation en Guyane française : réformes réalisables : thèse pour le doctorat sciences politiques et économiques présentée et soutenue le vendredi 24 mai 1912 Auteur(s) : Henri, Edmond (18..-19..) Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques Édition : Paris : Librairie du Recueil Sirey. Provenance : Université de Nantes. Service commun de la documentation Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/NAN13057 Consulter le document : | Partager |
La Martinique républicaine à la France républicaine Auteur(s) : Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen. Section martiniquaise (Fort-de-France) Édition : Fort-de-France : Imprimerie de la France coloniale. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11237 Consulter le document : | Partager |