Chambre des pairs, séance du 22 avril 1826 : opinion de M. le duc de Choiseul sur l'article additionnel proposé par la commission, relativement aux droits des colons Auteur(s) : Choiseul, Claude Antoine Gabriel de (1760-1838) Auteurs secondaires : France. Chambre des pairs Édition :  : . Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13030 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Parlement ; Textes officiels ; Choiseul, Claude-Antoine-Gabriel de (1760-1838) Haïti

Loi relative à l'envoi dans la colonie de Saint-Domingue, de trois commissaires civils pour y maintenir l'ordre & la tranquillité publiques : et de deux autres commissaires civils dans la colonie de Cayenne & de la Guyanne françoise : donnée à Paris, le 11 février 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Nimes : chez J. Gaude. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13104 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Révolution ; Textes officiels Haïti

Lettre des députés de S.-Domingue au Roi : pour être remise à sa majesté, au Conseil d'état, mars 1790 Édition :  : . Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13094 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Colons Justice ; Textes officiels Haïti|Cap-Haïtien Haïti|Port-au-Prince ; Cap-Français

Loi n°865 relative aux traites tirées par les ordonnateurs des colonies de Saint-Domingue, la Martinique, la Guadeloupe et Sainte-Lucie, du 3 prairial Auteur(s) : France. Convention nationale Édition :  : . Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13051 Consulter le document :

Partager | Plus

Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procès Auteur(s) : Isambert, François-André (1792-1857) Édition : Paris : Imprimerie de E. Duverger. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13074 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Procès ; Histoire coloniale Textes officiels ; Blanchet Haïti

Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Aix : Imprimerie A. Adibert. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13112 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Colonies ; Textes officiels Haïti

Rapport fait au nom de la commission, relatif à la colonie de Saint-Domingue Auteur(s) : Lainé, Joseph Henri Joachim (1767-1835) Auteurs secondaires : France. Chambre des députés (1814-1848) Édition : Paris : Hacquart. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13071 Consulter le document :

Partager | Plus

Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790 Auteur(s) : Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue Édition : Paris : chez Baudouin. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13092 Consulter le document :

Partager | Plus

Décret de la Convention nationale du 2 novembre 1792, l'an premier de la République françoise : payement des traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue, sur le Trésor public Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13068 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Droit ; Textes officiels Histoire coloniale Haïti

Questions coloniales sous la constituante : 1789-1791. T.2 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Contient plusieurs documents (rapports ). Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13101 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Révolution ; Economie, commerce et industrie Textes officiels Haïti

Précis sur la position actuelle de la députation de Saint-Domingue aux Etats-Généraux, Versailles, le 20 juin 1789 Édition :  : . Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13090 Consulter le document :

Partager | Plus

Dictionnaire géographique et administratif universel d'Haïti illustré... ou Guide général en Haïti : avec gravures, illustrations, plans, cartes et vues dans le texte, et une carte coloriée de l'île d'Haïti. Tome 2, G à H Auteur(s) : Rouzier, Sémexan Édition : Paris : Imprimerie brevetée Charles Blot. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13009 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Géographie ; Textes officiels Haïti

Adresse prononcée à l'Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses de Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13067 Consulter le document :

Partager | Plus

L'odyssée d'un Normand à St Domingue au dix-huitième siècle Auteur(s) : Advielle, Victor (1833-1903) Édition : Paris : Challamel. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13096 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Distribution de l'eau Adduction d'eau Génie civil Aménagement du territoire ; Textes officiels Economie, commerce et industrie Esclavage ; Lefranc de Saint-Haulde, Pierre Haïti|Port-au-Prince

Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îles françoises, à l'Assemblée nationale ; précédée d'un avertissement sur les manoeuvres employées pour faire échouer cette pétition : et suivie de pièces justificatives Édition : Paris : Desenne ; Paris : Bailly ; Paris : Patriote françois. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13089 Consulter le document :

Partager | Plus

Rapport sur l'assemblée électorale du département de la Corrèze, séance du 26 floréal an 7 Auteur(s) : Boisrond Jeune, Louis François (1753-1800) Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13028 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Droit ; Textes officiels ; Boisrond, Louis-François (1753-1800) Haïti

Dictionnaire géographique et administratif universel d'Haïti illustré... ou Guide général en Haïti : avec gravures, illustrations, plans, cartes et vues dans le texte, et une carte coloriée de l'île d'Haïti. Tome 1, A à F Auteur(s) : Rouzier, Sémexan Édition : Paris : Imprimerie brevetée Charles Blot. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13008 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Géographie ; Textes officiels Haïti

Mémorial de J. de Norvins : souvenirs d'un historien de Napoléon. Tome troisième, 1802-1810 Auteur(s) : Norvins, Jacques Marquet de Montbreton (1769-1854 ; baron de) Auteurs secondaires : Lanzac de Laborie, Léon de (1862-1935) Édition : Paris : Plon-Nourrit. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13006 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Révolution ; Textes officiels Histoire coloniale ; Leclerc, Charles Victor Emmanuel (1772-1802) Haïti|Cap-Haïtien ; Cap-Français

Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13052 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Droit ; Textes officiels Haïti

Décret de la Convention nationale du 7 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux officiers, sous-officiers & soldats du second bataillon du neuvième régiment d'infanterie Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13035 Consulter le document :

Partager | Plus Voir aussi Forces armées coloniales ; Textes officiels Haïti