Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du Roi. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11124 Consulter le document : | Partager |
Le patois guyanais : essai de systématisation Auteur(s) : Horth, Auguste (1883-1957) Édition : Cayenne : Imprimerie Paul Laporte. Résumé : Malgré nos recherches, nous n'avons pas pu identifier les ayants-droit de Auguste Horth. Cet ouvrage revêtant une importance particulière pour les créolistes, nous avons pris la décision de le mettre en ligne et invitons les ayants-droit à nous contacter. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Evêché de Guyane Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11139 Consulter le document : | Partager |
Traité de législation coloniale. Troisième partie Auteur(s) : Dislere, Paul (1840-1928) Auteurs secondaires : Duchêne, Albert (1866-1948) Morel, Jean Victor Alfred (1858-1...) Édition : Paris : Paul Dupont. Résumé : Deuxième édition Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11212 Consulter le document : | Partager |
La crise de la Guadeloupe : ses causes, ses remèdes Auteur(s) : Blancan, André (1875-19..) Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques Édition : Paris : Arthur Rousseau. Résumé : Reproduction d'une thèse de droit. Exemplaire dédicacé par l'auteur Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Fondation Clément Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FCL15021 Consulter le document : | Partager |
Cause portée devant le tribunal de commerce du département de la Seine, par le cit. Castanet, négociant et habitant au Cap-Français Isle S.-Domingue,contre le cit. Barrillon son associé : question de fidélité sociale Auteur(s) : Castenet, Denis (17..-18..) Édition : Paris : Imprimerie de Renaudière ; Paris : Desenne. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13163 Consulter le document : | Partager |
Bulletin officiel de la marine et du commerce du 24 Messidor, N°1. l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du samedi 12 juillet 1794), N° 2. du 29 Messidor, l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du jeudi 17 juillet 1794), N Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893) Édition : Paris : . Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13164 Consulter le document : | Partager |
Loi qui accorde des secours aux enfants des habitants de Saint-Domingue qui se trouvent en France : donnée à Paris, le 18 mai 1792, l'an IV de la Liberté Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : Lyon : Imprimerie Aimé Vatar-Delaroche. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13069 Consulter le document : | Partager |
Les Américains réunis à Paris, et ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13031 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale du 2 novembre 1792, l'an premier de la République françoise : payement des traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue, sur le Trésor public Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13068 Consulter le document : | Partager |
Rapport sur l'assemblée électorale du département de la Corrèze, séance du 26 floréal an 7 Auteur(s) : Boisrond Jeune, Louis François (1753-1800) Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13028 Consulter le document : | Partager |
Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13052 Consulter le document : | Partager |
Décret de la Convention nationale du 6 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve les mesures prises par les commissaires nationaux Polverel & Santhonax dans la colonie de Saint-Domingue Auteur(s) : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale exécutive du Louvre. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13070 Consulter le document : | Partager |
Rapport fait au nom du comité de législation Auteur(s) : Beauchamp, Joseph (1761-1842) Auteurs secondaires : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Comité de législation Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13032 Consulter le document : | Partager |
Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Comité des colonies. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13133 Consulter le document : | Partager |
Les négocians de France, intéressés au commerce de la Guadeloupe, au corps législatif Édition : Paris : Imprimerie de Pougin. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11163 Consulter le document : | Partager Voir aussi Droit Législation Commerce Négociant Négoce ; Textes officiels Guadeloupe ; Antilles françaises |
Bulletin de la Solidarité Coloniale.Huitième Année. Nouvelle série. N° 11. Octobre 1910. I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Eératum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, Ecole de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux. Édition : Paris : . Résumé : . Société fondée le 3 Décembre 1898. Approuvée comme Société de secours mutuels par Arrêté ministériel du 3 septembre 1907 Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11190 Consulter le document : | Partager |
La Martinique républicaine à la France républicaine Auteur(s) : Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen. Section martiniquaise (Fort-de-France) Édition : Fort-de-France : Imprimerie de la France coloniale. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11237 Consulter le document : | Partager |