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Rapport de M. Barnave sur les colonies, et décret rendu sur cette affaire par l'Assemblée Constituante, le 28 Septembre 1791; sanctionné par le Roi le 29 du même mois

Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793)
Édition
: Paris : Imprimerie de la Feuille du jour.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-12
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Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux Isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. de la Coste, ministre de la Marine

Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
Édition
: Paris : imprimerie de Clousier.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-22
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6

Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-26
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Discours fait a l'Assemblée nationale, le 3 novembre 1791

Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-5
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Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avoit décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves

Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-10
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Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du comité militaire

Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: [Paris] : imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-16
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Réponse de la Chambre de commerce de La Rochelle, à un Mémoire qui a pour titre : Sur l'étendue & les bornes des loix prohibitives du commerce étranger dans les colonies

Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (La Rochelle)
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16008
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Suite du Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'Ouest et du Sud de la partie Françoise de Saint-Domingue, publié par les Commissaires des Citoyens de Couleur de Saint-Marc et de plusieurs Paroisses de la Colonie auprès de l'Assemblée Nationale et du Roi

Édition
: Paris : Imprimerie du Patriote françois.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16065-9
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Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6

Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16112-17
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Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier. [Partie 2]

Auteur(s) : Broglie, Charles-Louis-Victor de (1756-1794)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-3
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Lettre de M. de Gouy, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis Marthe (1753-1794)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-5
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Nouvelles de Saint-Domingue : du 9 au 14 mars 1790

Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-1
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Aux ennemis de l'imposture : Paris, ce 20 septembre 1791

Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis Marthe (1753-1794)
Édition
:  : .
Résumé : Signé : Louis-Marthe De Gouy
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-22
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Pétition présentée à l'Assemblée nationale dans la séance du 11 décembre 1791

Auteur(s) : Gaterau (17..-18.. ; révolutionnaire du Cap-Français)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-13
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Discours prononcés à la barre de l'Assemblée nationale, le 7 décembre 1791, par les Députés de la Ville Saint-Pierre-Martinique

Auteur(s) : Crassous, Joseph-Augustin (1755-1829) Dugommier, Jacques-François (1738-1794)
Édition
: [Paris] : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-3
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Projet de loi sur les délits et les peines militaires corrigé

Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16056-10
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Point de vue sur les suites que doit avoir la rupture, par les Anglois, de la négociation de la France & de l'Angleterre ; depuis le 26 mars jusqu'au 20 septembre 1761, ou Lettre à M. ***, banquier à Bourdeaux

Auteur(s) : Butel-Dumont, Georges-Marie (1725-1788)
Édition
: Amsterdam : [s.n.].
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16120-12
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Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux troupes nationales de Cayenne, et qui règle les hautes-payes, tant des bas officiers & soldats desdites troupes, que ceux des compagnies entretenues à Saint-Pierre & Miquelon, & à Gorée : du 8 août 1775

Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16108-10
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Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l'Assemblée nationale, le 30 octobre 1791

Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16066-3
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Lettres patentes du Roi, concernant la poursuite des biens de la Société & Compagnie des Jésuites qui sont dans les colonies françoises : données à Versailles le 3 Juin 1763

Auteur(s) : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Auteurs secondaires : France. Parlement de Paris
Édition
: Paris : chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16099-2
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