Opinion de M. Moreau de S. Méry, député de la Martinique, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale : sur la motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, pour l'établissement d'un comité chargé particulièrement de l'examen de tous les objets coloniaux : séance du premier décembre 1789 Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11197 Consulter le document : | Partager |
Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies Auteur(s) : Curt, Alexandre Louis de (1752-1804) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Paris : chez Baudouin. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11180 Consulter le document : | Partager |
Les négocians de France, intéressés au commerce de la Guadeloupe, au corps législatif Édition : Paris : Imprimerie de Pougin. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11163 Consulter le document : | Partager Voir aussi Droit Législation Commerce Négociant Négoce ; Textes officiels Guadeloupe ; Antilles françaises |
Loi relative aux colonies : donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 28 septembre 1791 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Édition : Beauvais : Imprimerie P. C. D. Desjardins. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11153 Consulter le document : | Partager |
Discours prononcé par M. Robert Chot , gouverneur p.i. de la Guyane française à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général. 27 novembre 1939 Auteur(s) : Chot-Plassot, Robert Paul (18..-19..) Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11284 Consulter le document : | Partager |
Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'Isle de Saint-Domingue : du 9 avril 1790 Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France Édition : Paris : Imprimerie royale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11154 Consulter le document : | Partager |
Société de Crédit foncier colonial : rapport du conseil d' administration à l'assemblée générale du 28 mai 1868 Auteur(s) : Société de crédit foncier colonial Édition : Paris : Imprimerie Paul Dupont. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11268 Consulter le document : | Partager |
Mémoire au Roi en son conseil des ministres Auteur(s) : Hermé-Duquesne Édition : Paris : Imprimerie d'Everat. Résumé : Ce mémoire contient 3 requêtes : Première requête adressée à Monsieur le Ministre de la Marine et des Colonies, le 10 août 1832. Deuxième requête adressée à Monsieur le Ministre de la Marine et des Colonies, le 10 octobre 1832. Troisième requête adressée à Monsieur le Ministre de la Marine et des Colonies, le 11 octobre 1832 Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11207 Consulter le document : | Partager |
Arrêt du Conseil d''état du Roi du 10 septembre 1786, qui proroge jusqu'au premier août 1789, la permission accordée par l'arrêt du 28 juin 1783, d'introduire aux Isles du Vent dans les ports d'entrepôt, les Noirs de traite étrangère, avec une diminution de droits à l'entrée : qui permet pendant le même temps, l'exportation du sucre brut de l'Isle de Sainte-Lucie à l'étranger, en acquittant les droits du Domaine d'Occident : et qui porte à deux cens livres par tête la prime accordée par l'arrêt du Conseil du 16 octobre 1784, aux négocians françois sur les Noirs de traite françoise qui seront introduits dans les ports des Cayes-Saint-Louis à Saint-Domingue... Auteur(s) : France. Conseil d'Etat (13..-1791) Édition : Paris : chez N. H. Nyon, Imprimeur du Parlement. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11146 Consulter le document : | Partager |
Bulletin de la Solidarité Coloniale.Huitième Année. Nouvelle série. N° 11. Octobre 1910. I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Eératum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, Ecole de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux. Édition : Paris : . Résumé : . Société fondée le 3 Décembre 1898. Approuvée comme Société de secours mutuels par Arrêté ministériel du 3 septembre 1907 Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11190 Consulter le document : | Partager |
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840 Auteur(s) : France. Cour d'assises (Pointe-à-Pitre) Édition : Paris : Imprimerie d'Ad. Blondeau. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11162 Consulter le document : | Partager |
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792 Auteur(s) : Gonyn, Pierre (1747-1...) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Édition : Paris : Imprimerie nationale. Résumé : Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11164 Consulter le document : | Partager |
Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de la Martinique. 4 novembre 1862 Édition : Fort-de-France : Imprimerie du Gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11278 Consulter le document : | Partager |
Réflexions d'un administrateur, sur l'admission des députés de St. Domingue aux Etats-Généraux, et sur le régime nouveau qu'ils veulent établir dans cette colonie Édition : [S.l.] : [s.n.]. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11202 Consulter le document : | Partager |
Observations au Comité de salut public sur une note remise par Dufay, Carnot, Mils, Belley et Boisson Auteurs secondaires : France. Convention nationale Édition : Paris : Imprimerie de Laurens aîné. Résumé : Comité de salut public. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11187 Consulter le document : | Partager |
Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue : séance du 16 prairial, an V Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816) Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents Édition : Paris : Imprimerie nationale. Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11206 Consulter le document : | Partager |
Rapport de la Commission de l' immigration Auteur(s) : Guadeloupe. Conseil général Édition : Basse-Terre : Imprimerie du Gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11157 Consulter le document : | Partager |
Lettre des commissaires de la colonie de Saint-Domingue, au Roi Édition : : . Description : Cette lettre a été remise, le 4 septembre 1788 par les Commissaires soussignés, à M. Le Comte de La Luzerne, Ministre de la Marine, qui s'est chargé de la présenter au Roi Siècle(s) traité(s) : 18 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11201 Consulter le document : | Partager |
La Martinique républicaine à la France républicaine Auteur(s) : Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen. Section martiniquaise (Fort-de-France) Édition : Fort-de-France : Imprimerie de la France coloniale. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11237 Consulter le document : | Partager |
L'administration et les dépenses des colonies : réponse à M. Leroy-Beaulieu Auteur(s) : Clavius-Marius, J. ( Conseiller Général ) Édition : Saint-Pierre : Imprimerie du journal « L'Echo de la Martinique ». Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11251 Consulter le document : | Partager |