Résultats pour la recherche : Textes officiels
426 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: officiels: 428, Textes: 467

Déclaration du Roi, pour la police des Noirs : donnée à Versailles le neuf août 1777 : registrée en parlement le 27 août 1777

Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Édition
: Paris : chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11259
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Société de Crédit foncier colonial : rapport à l'assemblée générale du 19 mai 1865

Auteur(s) : Société de crédit foncier colonial
Édition
: Paris : Imprimerie administrative et des chemins de fer de Paul Dupont.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11267
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Maurice Delafosse : 1870-1926

Auteur(s) : You, Emmanuel André (1864-1958)
Édition
: Paris : Société d'éditions géographiques, maritimes et coloniales.

Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11211
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Situation actuelle des colonies françaises; Malheurs qui les menacent; Nécessité d'une nouvelle Administration; Commentaire de la lettre de l'Ambassadeur d'Angleterre, adressée à M. Le Comte de Montmorin, Ministre des Affaires Etrangères, pour être communiquée à l'Assemblée Nationale

Année de publication :
Extrait de : Paris-01-01
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11150
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L'effort colonial français

Auteur(s) : Lebrun, Albert (18..-.... ; juriste)
Auteurs secondaires : Comité L'effort de la France et de ses alliés
Édition
: Paris : Bloud et Gay.
Résumé : Publication du Comité «  L'effort de la France et de ses alliés »
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11175
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Extrait des procès verbaux de l' Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les colonies : imprimé par ordre de l' Assemblée nationale

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11141
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Loi relative aux colonies, et aux moyens d'y appaiser les troubles : donnée à Paris, le 4 avril 1792

Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Beauvais : Imprimerie P. C. D. Desjardins.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11258
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Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937

Auteur(s) : France. Cour d'appel (Basse-Terre)
Édition
: Basse-Terre : Imprimerie catholique.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11131
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Société de Crédit foncier colonial : rapport à l'assemblée générale du 28 mai 1866

Auteur(s) : Société de crédit foncier colonial
Édition
: Paris : Imprimerie administrative et des chemins de fer de Paul Dupont.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11170
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Discours prononcé par M. P. Capest, gouverneur p. i. de la Martinique, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général, le 23 novembre 1897

Auteur(s) : Capest, Pierre Paul Marie (1857-1924)
Auteurs secondaires : Martinique. Conseil général (1827-2015)
Édition
:  : .
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11209
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Le pacte colonial : thèse pour le doctorat soutenue le 10 novembre 1900

Auteur(s) : Normand, Jean (18..-19.. ; avocat)
Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques
Édition
: Paris : A. Pedone.
Siècle(s) traité(s) : 18 17 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11114
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Vues générales sur les moyens de concilier l'intérêt du commerce national avec la prospérité des colonies

Auteur(s) : Thébaudières, Pierre-André-François Viau (1751-1816 ; chevalier de)
Édition
: [Paris] : Imprimerie de Demonville.
Résumé : Date incertaine, 1789 ou 1790

Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11198
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Pétition à MM. Les Membres de la Chambre des Députés

Auteur(s) : Agnès, Jean-Baptiste Alfred (1809-1889)
Édition
: Rouen : Imprimerie de J.-S. Lefèvre.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11165
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Le pacte de famille et l'Amérique : la politique coloniale franco-espagnole de 1760 à 1792

Auteur(s) : Renaut d'Oultre-Seille, Francis-Paul (1893-19..)
Édition
: Paris : Leroux, Editeur.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11112
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Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au-lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avait décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves

Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815) France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11147
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Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791

Auteur(s) : Dillon, Arthur de (1750-1794)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Édition
: Paris : Imprimerie nationale.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11155
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Grandes figures coloniales. II, Le général Richepanse : la Guadeloupe de 1801 à 1810

Auteur(s) : Sainte-Croix de la Roncière, Georges de (1872-19.. ; Comte)
Auteurs secondaires : Candace, Gratien (1873-1953)
Édition
: Paris : chez l'auteur.
Extrait de : Grandes figures coloniales-01-01
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11121
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Calomniateurs dénoncés à la Convention nationale

Auteur(s) : France. Convention nationale
Édition
: Paris : Imprimerie de Laurens jeune.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11229
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La politique coloniale de la France : le Ministère des colonies depuis Richelieu

Auteur(s) : Duchêne, Albert (1866-19..)
Auteurs secondaires : Nanotaux, Gabriel
Édition
: Paris : Payot.
Siècle(s) traité(s) : 18 19 20
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11110
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Une mission

Auteur(s) : Lara, Hildevert-Adolphe (1876-1937)
Édition
: Basse-Terre : Imprimerie du Gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11277
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