Éléments de droit constitutionnel Auteur(s) : Dorsainvil, J. B ( Jean Baptiste ) | Partager |
Haiti Auteur(s) : United States -- Congress. -- House. -- Committee on Foreign Affairs. -- Subcommittee on Western Hemisphere Affairs | Partager |
Haïti ; De la Constitution de 1889 Auteur(s) : Dalbemar, Jean Joseph, b. 1839 | Partager |
Haïti ; Question de droit constitutionnel comparé Auteur(s) : Jocelyn, Marcelin | Partager |
Les constitutions d'Haïti (1801-1885) Auteur(s) : Janvier, Louis Joseph, 1855-1911 | Partager |
Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrements et des hypothèques ; Dictionnaire de l'enregistrement et des hypothèques Auteur(s) : Héraux, Aug. A ( Auguste Albert ) | Partager |
La fiscalité haïtienne de A à Z Auteur(s) : Dabbas, Georges Haiti -- Administration générale des contributions | Partager |
U.S. policy toward, and presence in, Haiti ; US policy toward, and presence in, Haiti Auteur(s) : United States -- Congress. -- House. -- Committee on Foreign Affairs | Partager |
Le conflit entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif, 28e legislature, (3e session) Auteur(s) : Laraque, Paul | Partager |
Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation ; Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation rendus en matière civile et criminelle Auteur(s) : Haiti -- Tribunal de cassation | Partager |
Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation ; Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation rendus en matière civile et criminelle Auteur(s) : Haiti -- Tribunal de cassation | Partager |
Recueil de lois Auteur(s) : Haiti | Partager |
Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation ; Bulletin des arrêts du Tribunal de cassation rendus en matière civile et criminelle Auteur(s) : Haiti -- Tribunal de cassation | Partager |
Lois sur les douanes de la République et tarifs y annexés Auteur(s) : Haiti Haiti -- Département du commerce | Partager |