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Approvisionnemens de St. Domingue; Résponse des Députés des Manufactures et du Commerce de France aux Motions de MM. de Cocherel & de Raynau, Députés de l’sle de St. Domingue, 55p Partager

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Dernière response de M. de Cocherel, depute de S. Domingue, à Messieurs les Députés du Commerce: M. de Cocherel, 16p, Partager

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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait a L’Assemblée Nationale, par Charles Tarbe, Député de la Seine inférieure, au nom du Comité Colonial: by Charles Tarbé, Pts. 1-3, Partager

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Rapport fait au nom de la section du comité d’Agriculture et de Commerce’ Chargée ... de l’examen de la reclamation des Députés de St. Domingue relative l’approvisionnemets de l’Isle, 56p. Partager

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Pétition à l'Assemblée Nationale
Auteur(s) : Dupuch, Elie Louis (1744-1806) 		Partager

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Ordonnance du Roi concernant le Gouvernement de l'île de la Martinique et celui de la Guadeloupe et ses dépendances
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