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Ordonnance portant organisation de la maison militaire ; Liberté, Empire d'Haiti
Auteur(s) : Haiti -- Empire (1849-1859 : Faustin, Soulouque) 		Partager

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Ordonnance portant nomination des ministres ; Liberté, Empire d'Haiti
Auteur(s) : Haiti -- Empire (1849-1859 : Faustin, Soulouque) 		Partager

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Ordonnance qui confere des titres nobiliaires aux fonctionnaires civils .. ; Liberté, Indépendance
Auteur(s) : Haiti -- Empire (1849-1859 : Faustin, Soulouque) 		Partager

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