41 documents satisfont la requête.
Décret de la Convention nationale, du 11 décembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux citoyens déportés par ordre des commissaires civils des Isles du Vent
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 14 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'administration civile de la marine dans les colonies
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome VII
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Observations au Comité de salut public sur une note remise par Dufay, Carnot, Mils, Belley et Boisson
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 22 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise : nomination des quatre commissaires civils qui doivent être envoyés aux Isles du Vent
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux Colonies
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport fait au nom du comité de législation
Auteur(s) : Beauchamp, Joseph (1761-1842)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Discours de B. Gouly, représentant du peuple, aux membres de la Convention nationale, Paris, le 15 fructidor, an 3 de la République
Auteur(s) : Gouly, Benoît (1753-1823)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Loi n°865 relative aux traites tirées par les ordonnateurs des colonies de Saint-Domingue, la Martinique, la Guadeloupe et Sainte-Lucie, du 3 prairial
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 26e jour de Germinal, an 2e de la République française, une & indivisible, contenant une nouvelle rédaction du décret qui supprime les compagnies financières
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 15 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible, qui admet dans son sein trois députés pour la Martinique, & quatre pour la Guadeloupe
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome I
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome III
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale du 2 novembre 1792, l'an premier de la République françoise : payement des traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue, sur le Trésor public
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale du 6 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve les mesures prises par les commissaires nationaux Polverel & Santhonax dans la colonie de Saint-Domingue
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793, l'an second de la République françoise, une & indivisible, portant suppression des droits sur les denrées & productions des colonies françoises
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Domingue : décret du 17 décembre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 7me jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui ordonne la publication périodique d'un état de la navigation & du commerce de France, des colonies & des peuples étrangers
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Résultats 1 - 20 Résultats 41 - 41