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Rapport de Philippe-Rose Roume, sur sa mission à Saint-Domingue, en qualité de Commissaire-national-civil
Auteur(s) : Roume, Philippe Rose France -- Convention nationale 		Partager

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Rapport de Philippe-Rose Roume, sur sa mission à Saint-Domingue, en qualité de Commissaire-national-civil
Auteur(s) : Roume, Philippe-Rose France -- Convention nationale 		Partager

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Adresse prononcée à l'Assemblée nationale
Auteur(s) : France -- Assemblée nationale constituante (1789-1791) 		Partager

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Réplique à J.P. Brissot, député de Paris par Charles Tarbé, député de Département de ls Seine-Inférieure ; Réplique à Jacques Pierre Brissot
Auteur(s) : Tarbé, Charles, 1756-1804 		Partager

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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, député de la Charente-Inférieure, sur les résolutions du 28 fructidor dernier, relatives à la validité des élections des députés de l'isle Saint-Domingue pour l'an 4 et pour l'an 5 : séance du second jour complémentaire an V
Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
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Adresse prononcée à l'Assemblée Nationale, Séance du 30 Septembre, au soir, Par les Députés des Paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Discours prononcé par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 19 décembre 1791, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Bertrand de Moleville, Antoine François (1744-1818)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1880-1881.
Auteur(s) : Peyron, Alexandre Louis François (1823-1892) Faure, Félix (1841-1899)
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Adresse des citoyens de couleur résidans à Paris, à l'Assemblée nationale, suivie de la réponse de M. le Président, du 7 septembre 1992 [sic], l'an 4e de la liberté, & le premier de l'égalité
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Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 décembre 1791. [Première partie]
Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804)
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Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Motion d'ordre relative aux colonies : séance du 2 prairial, an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent
Auteur(s) : France. Convention nationale
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaire
Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
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Rapport fait au nom de la Commission des colonies par Eschassériaux aîné, sur les députations de Saint-Domingue : séance du 25 fructidor an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1884.
Auteur(s) : Aube, Hyacinthe Théophile (1826-1890) La Porte, Jean Roger Amédée de (1848-1900)
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Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince ; Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Séance du 13 octobre 1790
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Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1882-1883.
Auteur(s) : Galiber, Charles Eugène (1824-1909) Rousseau, Paul Armand (1835-1896)
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