53 documents satisfont la requête.
Correspondance secrette des colons députés à l'Assemblée constituante ; Correspondance secrète des colons députés à l'Assemblée constituante
Auteur(s) : Saint-Domingue -- Députés France -- Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Nouvel examen du rapport de M. Barnave sur l'affaire de Saint-Domingue, d'après celui qu'il a fait imprimer
Auteur(s) : France -- Assemblée nationale constituante (1789-1791) Millet, T ( Thomas ) Millet, T ( Thomas )
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Adresse prononcée à l'Assemblée Nationale, Séance du 30 Septembre, au soir, Par les Députés des Paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Sur la question des gens de couleur : le 11 mai 1791
Auteur(s) : Roume, Philippe-Rose (1743-1804)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Projet de décret sur les colonies
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies
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Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Extrait des procès verbaux de l' Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les colonies : imprimé par ordre de l' Assemblée nationale
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Loi relative aux colonies, donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 24 septembre 1791
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Etat-Major de la marine et service des ports
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Adresse prononcée à l'Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses de Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Questions coloniales sous la constituante : 1789-1791. T.2
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791
Auteur(s) : Dillon, Arthur de (1750-1794)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Adresse des membres de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris : séance du soir, 13 octobre 1790 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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