30 documents satisfont la requête.
Discours prononcé par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 19 décembre 1791, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Bertrand de Moleville, Antoine François (1744-1818)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Année de publication :

Partager

| Plus
Adresse des citoyens de couleur résidans à Paris, à l'Assemblée nationale, suivie de la réponse de M. le Président, du 7 septembre 1992 [sic], l'an 4e de la liberté, & le premier de l'égalité
Année de publication :

Partager

| Plus
Lettre de M. de Gouy, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis Marthe (1753-1794)
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier. [Partie 2]
Auteur(s) : Broglie, Charles-Louis-Victor de (1756-1794)
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [2, Suite]
Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport sur l'Isle de Cayenne & la Guiane-Française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité colonial
Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808)
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport et projet de décret, au nom des comités de commerce et des colonies réunis, sur les secours à envoyer à Saint-Domingue : le 10 février 1792, quatrième année de la liberté, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet de décret sur les colonies
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies
Année de publication :

Partager

| Plus
Opinion de M. Dumas, député du département de Seine-et-Oise, sur les troubles de St-Domingue et les secours à y apporter, prononcée dans la séance du jeudi 22 mars 1792
Auteur(s) : Dumas, Mathieu (1753-1837)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport sur la Conservation et le classement des Places de Guerre et Postes militaires ; sur la suppression des États-majors des Places ; sur la manière de suppléer à leur service ; sur le commandement et le service des Troupes de lignes avec les Gardes nationales, et sur ceux du pouvoir civil avec l'autorité militaire dans les Places ; sur la conservation et la manutention des établissemens et bâtimens militaires, meubles, effets, fournitures et ustensiles à l'usage des Troupes ; sur les logemens desdites Troupes ; et sur l'administration des travaux militaires : fait à l'Assemblée nationale, le 24 mai 1791, au nom du Comité militaire, par M. Bureaux-Pusy, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Bureaux de Pusy, Jean-Xavier (1750-1805)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du comité militaire
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Discours prononcés à la barre de l'Assemblée nationale, le 7 décembre 1791, par les Députés de la Ville Saint-Pierre-Martinique
Auteur(s) : Crassous, Joseph-Augustin (1755-1829) Dugommier, Jacques-François (1738-1794)
Année de publication :

Partager

| Plus
Discours prononcé par les hommes de couleur, à la barre de l'Assemblée nationale, le 30 mars 1792
Année de publication :

Partager

| Plus
Pétition à l'Assemblée nationale, relative aux troubles de Saint-Domingue, présentée le 9 décembre 1791
Auteur(s) : Garderot
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur(s) : Gonyn, Pierre (1747-1...)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Année de publication :

Partager

| Plus
Opinion de M. J. F. Michon, député du département de Rhône-&-Loire, sur le projet de décret de M. Brissot, concernant les troubles des colonies
Auteur(s) : Michon-Dumaret, Jean-François (1751-1842)
Année de publication :

Partager

| Plus
Pétition présentée à l'Assemblée nationale dans la séance du 11 décembre 1791
Auteur(s) : Gaterau (17..-18.. ; révolutionnaire du Cap-Français)
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret sur les fournitures de la marine, précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Curt, Louis de (1722-17..)
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport et projet de décret sur le service de santé des hopitaux de la marine, des colonies et des armées navales, présenté, au nom des Comités de la Marine & de Salubrité
Auteur(s) : Boussion, Pierre (1753-1828)
Année de publication :

Partager

| Plus
Résultats 21 - 30