59 documents satisfont la requête.
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787
Auteur(s) : France. Conseil d'Etat (13..-1791)
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Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Instructions nautiques sur les côtes et les débouquements de Saint-Domingue
Auteur(s) : Chastenet de Puységur, Antoine Hyacinthe Anne de (1752-1809)
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Ordonnance du Roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des colonies. Du 13 décembre 1779
Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France
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Ordonnance du Roi, pour la formation nouvelle du dépôt des recrues des colonies, établi à l'Isle de Ré : du 12 septembre 1776
Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
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Supplément à La Gazette du mardi 11 juillet 1780, n°55
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Ordonnance du Roi, portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de Sa Majesté, employées au service de la marine & des colonies, et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs : du 13 janvier 1776
Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
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Précis de l'abolition de l'esclavage dans les colonies anglaises (deuxième publication)
Auteur(s) : Duperré, Guy-Victor (1775-1846)
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Traité des Fougères de l'Amérique
Auteur(s) : Plumier, Charles (1646-1704)
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Ordonnance du Roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Guiane française
Auteur(s) : Charles X (roi de France ; 1757-1836)
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Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'Isle de Saint-Domingue : du 9 avril 1790
Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France
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Etat des finances de Saint-Domingue : contenant le résumé des recettes & dépenses de toutes les caisses publiques depuis le 1er janvier 1788, jusqu'au 31 décembre de la même année
Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837)
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Chambres des pairs. Séance du 13 février 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Gautier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de lois relatifs à l'état des hommes de couleur et au régime legislatif des colonies
Auteur(s) : Gautier, Jean-Elie (1781-1858)
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Notes sur les cultures et la production de la Martinique et de la Guadeloupe
Auteur(s) : Lavollée, Paul (1795-1886)
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Ordonnance du Roi, pour donner une nouvelle forme aux troupes nationales de Cayenne, et qui règle les hautes-payes, tant des bas officiers & soldats desdites troupes, que ceux des compagnies entretenues à Saint-Pierre & Miquelon, & à Gorée : du 8 août 1775
Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
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Notes sur quelques ports de l'île de Haïti
Auteur(s) : Bourdieu, L. du (18..-18..)
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Instruction nautique sur la côte de la Guiane
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Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des établissements français dans l'Inde pour 1836
Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
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Rapport à Son Excellence le vice-amiral baron de Mackau... sur les résultats obtenus par suite de la transformation d'un paquebot transatlantique de 450 chx en frégate et sur plusieurs innovations introduites dans le personnel et le matériel de l'escadre des côtes occidentales d'Afrique
Auteur(s) : Bouët-Willaumez, Edouard (1808-1871)
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De la fièvre jaune observée aux Antilles et sur les vaisseaux du roi considérée principalement sous le rapport de sa transmission
Auteur(s) : Kéraudren, Pierre François (1769-1857?)
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