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Approvisionnemens de St. Domingue; Résponse des Députés des Manufactures et du Commerce de France aux Motions de MM. de Cocherel & de Raynau, Députés de l’sle de St. Domingue, 55p Partager

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Considerations sur le mariage et sur le divorce; Adressées aux citoyens d'Haiti: par M. Grégorie, 2 p. l., 61 p. (Henri Grégorie, 1750-1831) Partager

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Rapport et projet de résolution présentés au Conseil des cinq-cents par Ch. Tarbé, député du département de l'Yonne, au nom de la Commission des colonies
Auteur(s) : Tarbé, Charles, 1756-1804 Baudouin ( Printer ) France -- Corps législatif (1795-1814). -- Conseil des cinq-cents 		Partager

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Dernière response de M. de Cocherel, depute de S. Domingue, à Messieurs les Députés du Commerce: M. de Cocherel, 16p, Partager

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De la traite et de l'esclavage des Noirs et des Blancs par un ami des hommes de toutes les couleurs. Histoire du commerce homicide appelé Traite des Noirs ou cri des Africains contre les Européens leurs oppresseurs
Auteur(s) : Grégoire, H., évêque de Blois 		Partager

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Rapport fait au nom de la section du comité d’Agriculture et de Commerce’ Chargée ... de l’examen de la reclamation des Députés de St. Domingue relative l’approvisionnemets de l’Isle, 56p. Partager

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De la traite et de l'esclavage des Noirs et des Blancs par un ami des hommes de toutes les couleurs. Histoire du commerce homicide appelé Traite des Noirs ou cri des Africains contre les Européens leurs oppresseurs
Auteur(s) : Grégoire, Henri (1750-1831)
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Opinion de M. L'Archevêque d'Aix sur la suppression et le remplacement de la gabelle
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Opinion de M. Blin, député de Nantes, sur la proposition faite par un de MM. les députés des colonies réunies, d'établir un comité colonial, etc. 1er décembre 1789
Auteur(s) : Blin, François-Pierre (1756-1834)
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Adresse des membres de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris : séance du soir, 13 octobre 1790 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue
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Des peines infamantes à infliger aux Négriers
Auteur(s) : Grégoire, Henri (1750-1831)
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Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue relative à l'approvisionnement de l'Isle
Auteur(s) : Gillet de La Jaqueminière, Louis Charles (1752-1836)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Adresse des membres de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du soir, 13 octobre 1790
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Collection des mémoires et correspondances officielles sur l'administration des colonies. Tome premier, Et notamment sur la Guiane française et hollandaise
Auteur(s) : Malouet, Pierre-Victor (1740-1814)
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Collection de mémoires sur les colonies. Tome V, Et notamment sur le régime colonial
Auteur(s) : Malouet, Pierre-Victor (1740-1814)
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Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies
Auteur(s) : Curt, Alexandre Louis de (1752-1804)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce, chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue relative à l'approvisionnement de l'Isle
Auteur(s) : Gillet de La Jaqueminière, Louis Charles (1752-1836)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Projet de décret d'application pour l'administration de la marine
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue
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