Motion d'ordre relative aux colonies : séance du 2 prairial, an V Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents Année de publication : | Partager |
Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6 Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents Année de publication : | Partager |
Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue : séance du 16 prairial, an V Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816) Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents Année de publication : | Partager |
Journal des débats et lois du corps législatif Auteur(s) : France. Conseil des Anciens France. Conseil des Cinq-Cents Année de publication : | Partager |
Opinion de Couzard, de la Gironde, sur les élections faites en l'an 6 par le département du Nord de Saint-Domingue : séance du 8 floréal an 7 Auteur(s) : Couzard, Denis (1746-1818) Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents Année de publication : | Partager |
Opinion d'Eschassériaux (aîné), sur les moyens de rétablir les colonies : séance du 16 prairial, an V Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents Année de publication : | Partager |
Rapport sur l'assemblée électorale du département de la Corrèze, séance du 26 floréal an 7 Auteur(s) : Boisrond Jeune, Louis François (1753-1800) Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents Année de publication : | Partager |