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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue
Auteur(s) : Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816 France -- Corps législatif (1795-1814). -- Conseil des cinq-cents. -- Commission des colonies occidentales France -- Convention nationale France -- Corps législatif (1795-1814)
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Rapport ; Rapport sur les opérations de l'Assemblée électorale du département de Saint-Domingue
Auteur(s) : Bouaissier, Charles France -- Corps législatif (1795-1814). -- Conseil des cinq-cents
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Motion d'ordre relative aux colonies : séance du 2 prairial, an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait au nom de la Commission des colonies par Eschassériaux aîné, sur les députations de Saint-Domingue : séance du 25 fructidor an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la Commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes : séance du 29 ventôse an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue : séance du 16 prairial, an V
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
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Journal des débats et lois du corps législatif
Auteur(s) : France. Conseil des Anciens France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait par Eschassériaux aîné, relatif à la contribution foncière des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 21 nivôse an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6
Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Opinion de Couzard, de la Gironde, sur les élections faites en l'an 6 par le département du Nord de Saint-Domingue : séance du 8 floréal an 7
Auteur(s) : Couzard, Denis (1746-1818)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
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Opinion d'Eschassériaux (aîné), sur les moyens de rétablir les colonies : séance du 16 prairial, an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport sur l'assemblée électorale du département de la Corrèze, séance du 26 floréal an 7
Auteur(s) : Boisrond Jeune, Louis François (1753-1800)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
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Discours prononcé par Sonthonax, sur la situation actuelle de Saint-Domingue, & sur les principaux événemens qui se sont passés dans cette île depuis la fin de floréal an 4, jusqu'en messidor de l'an 5 de la République : séance du 16 pluviôse an 6
Auteur(s) : Sonthonax, Léger-Félicité (1763-1813)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
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