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Esclavage et résistances
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, député de la Charente-Inférieure, sur les résolutions du 28 fructidor dernier, relatives à la validité des élections des députés de l'isle Saint-Domingue pour l'an 4 et pour l'an 5 : séance du second jour complémentaire an V
Auteur(s)
:
La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
France. Conseil des Anciens
Année de publication
:
Éditeur(s)
:
Paris : Imprimerie nationale
Siècle(s) traité(s)
: 18
Droits
: Domaine public
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-36
MMC16115-36
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Révolution française (1789-1799)
Haïti
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaire
Auteur(s)
:
La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
France. Conseil des Anciens
Année de publication
:
Éditeur(s)
:
Paris : Imprimerie nationale
Siècle(s) traité(s)
: 18
Droits
: Domaine public
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-23
MMC16115-23
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Révolution française (1789-1799)
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Rapport fait par J. A. Delacoste, sur la résolution du 28 fructidor, relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 4e jour complémentaire de l'an V
Auteur(s)
:
La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
France. Conseil des Anciens
Année de publication
:
Éditeur(s)
:
Paris : Imprimerie nationale
Siècle(s) traité(s)
: 18
Droits
: Domaine public
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-21
MMC16115-21
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Révolution française (1789-1799)
Haïti
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Opinion de Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 26 pluviôse, qui porte à 5 au lieu de 4 le nombre des députés de la colonie de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 21 ventôse an 6
Auteur(s)
:
La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
France. Conseil des Anciens
Année de publication
:
Éditeur(s)
:
Paris : Imprimerie nationale
Siècle(s) traité(s)
: 18
Droits
: Domaine public
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-27
MMC16115-27
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Révolution française (1789-1799)
Haïti
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6
Auteur(s)
:
La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
France. Conseil des Cinq-Cents
Année de publication
:
Éditeur(s)
:
Paris : Imprimerie nationale
Siècle(s) traité(s)
: 18
Droits
: Domaine public
Provenance
: Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/MMC16115-26
MMC16115-26
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Révolution française (1789-1799)
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