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Esclavage et résistances
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Décret n°1884 de la Convention nationale relatif à la faculté qu'ont tous les citoyens de se nommer comme il leur plaît, en se conformant aux formalités prescrites par la loi
Éditeur(s)
:
Archives départementales de la Martinique
1J171
Droits
: Reproduction soumise à autorisation
http://www.patrimoines-martinique.org/ark:/35569/a011410525895gj14VC
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Archives privées
Décret, arrêté
Décret de la Convention nationale, du 15 septembre 1793, l'an second de la République française, une and indivisible, qui admet dans son sein trois députés pour la Martinique, and quatre pour la Guadeloupe
Auteur(s)
:
Convention nationale
Éditeur(s)
:
Bibliothèque Schoelcher
80015681
France
Antilles
Droits
: Reproduction soumise à autorisation de la Bibliothèque Schoelcher
http://www.patrimoines-martinique.org/ark:/35569/a011416928915617Ti2
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Ouvrages
Décret, arrêté
18e siècle
Décrets de la Convention nationale
Éditeur(s)
:
Archives départementales de la Martinique
1J137
Droits
: Reproduction soumise à autorisation
http://www.patrimoines-martinique.org/ark:/35569/a011410525895X9qxjP
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Convention nationale
Archives privées
Décret, arrêté
Notariat
Commerce
Café
Indigo
Sucre
Orfèvrerie et joaillerie : décret n°231 de la Convention nationale portant que les colons peuvent faire sortir de France tous ouvrages neufs
Éditeur(s)
:
Archives départementales de la Martinique
1J136
Droits
: Reproduction soumise à autorisation
http://www.patrimoines-martinique.org/ark:/35569/a0114105258956vIc2l
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Convention nationale
Archives privées
Décret, arrêté
Orfèvrerie
Joaillerie
Citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique et de la Guadeloupe réfugiés à Sainte-Lucie et dans d'autres contrées de l'Amérique : décret de la Convention nationale
Éditeur(s)
:
Archives départementales de la Martinique
1J131
Martinique
Guadeloupe
Saint-Domingue
Sainte-Lucie
Droits
: Reproduction soumise à autorisation
http://www.patrimoines-martinique.org/ark:/35569/a01141052589547hGOm
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Convention nationale
Archives privées
Décret, arrêté
Révolution
Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les îles du vent (décret de la Convention nationale, n° 184)
Éditeur(s)
:
Archives départementales de la Martinique
1J154
Droits
: Reproduction soumise à autorisation
http://www.patrimoines-martinique.org/ark:/35569/a011410525895bDd9zm
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Ministère de la marine et des colonies
Archives privées
Décret, arrêté
Droits d'entrées à percevoir sur les sucres, cafés, cacao et indigo provenant des colonies : décret de la Convention nationale du 12 mars 1793 n° 574
Éditeur(s)
:
Archives départementales de la Martinique
1J58
Convention nationale
Droits
: Reproduction soumise à autorisation
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Commerce
Sucre
Café
Cacao
Indigo
Décret, arrêté
Archives privées
Traite négrière : arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui supprime le privilège exclusif de la traite des noirs à Gorée et dépendances, et accorde en dédommagement, pour neuf années aux concessionnaires, intéressés et administrateurs de la Compagnie de la Guyane française, celui de la traite de la gomme seulement, dans la rivière du Sénégal et dépendances. 11 janvier 1784
Éditeur(s)
:
Archives départementales de la Martinique
1J76
Droits
: Reproduction soumise à autorisation
http://www.patrimoines-martinique.org/ark:/35569/a011410525895elUGx5
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Compagnie de la Guyane française
Archives privées
Traite
Décret, arrêté
Esclavage
Règlement sur les armements en Course (Bulletin des lois de la République n° 281, arrêté n° 2771 du 2 prairial an 11)
Éditeur(s)
:
Archives départementales de la Martinique
1J62
Droits
: Reproduction soumise à autorisation
http://www.patrimoines-martinique.org/ark:/35569/a011410525895yoZHVt
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Navire
Décret, arrêté
Course
Marine
Archives privées