Éditeur(s) : P. Roux P. Roux ( Cap-Henry )
Résumé : Caption title.
The proposal of General Dauxion Lavayesse, envoy of Louis XVIII, that Haiti should again become a French colony; and the reply of the Haitians.
Haiti
France
Haiti
France
France
Haiti

48676035

Éditeur(s) : Maestricht : J.-E. Dufour & P. Roux

Droits : Domaine public
Provenance : Archives territoriales de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/GAD11007
GAD11007

Éditeur(s) : Cap-français : P. Roux
Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007
BBX19007

Date de création : 1778-01-01

Éditeur(s) : Maestricht : J.-E. Dufour & P. Roux
Résumé : Nouvelle édition
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11040
FRA11040