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Esclavage et résistances
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Ordonnance du Roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Guiane française
Auteur(s)
:
Charles X (roi de France ; 1757-1836)
Année de publication
:
Éditeur(s)
:
Paris : Imprimerie royale
Siècle(s) traité(s)
: 19
Droits
: Domaine public
Provenance
: Archives territoriales de Guyane
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/GAD11036
GAD11036
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Ordonnance du roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de la Martinique et à l'île de la Guadeloupe et ses dépendances
Auteur(s)
:
Charles X (roi de France ; 1757-1836)
France
Année de publication
:
Éditeur(s)
:
Paris : Imprimerie royale
Résumé
: Présence d'un ex-libris sur le contre-plat, exemplaire sur papier velin, relié
Siècle(s) traité(s)
: 19
Droits
: Domaine public
Provenance
: Fondation Clément
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/FCL15002
FCL15002
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Administration judiciaire
Justice
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