Gustavia. Saint-Barthélémy Éditeur(s) : [S.l. : s.n.] Extrait de : Annuaire de la Guadeloupe et dépendances pour l'année 1904 (entre p. 38 et p. 39) Résumé : "Chef-lieu de Saint-Barthélémy, sur la côte sud de l'île. D'abord dénommé ""Le Carénage"" par les Français lorsqu'ils achetèrent l'île à l'Ordre de Malte au 17e siècle, le bourg portuaire prit son nom actuel en 1787, en l'honneur du roi de Suède Gustave III au moment où l'île fut cédée à la Suède, en échange d'un droit d'entrepôt à Göteborg (l'île fut ensuite revendue à la France en 1878)." Siècle(s) traité(s) : 20 Permalien : http://www.manioc.org/images/LAM17006-0061i1 LAM17006-0061i1 | Partager |
Bruit et urbanisme : Une approche juridique ; Noise and Town Planning : A Legal Approach Auteur(s) : Cochet, Caroline Auteurs secondaires : Antilles-Guyane Laguerre, Alain Résumé : De plus en plus, le bruit est considéré comme une véritable pollution. dans le passé, les carrioles, les sabots des chevaux sur les pavés causaient déjà des nuisances aux habitants des villes. dès le xixe siècle, l'évolution de l'industrialisation entraîna une augmentation de la machinerie, qui ne fit qu'augmenter les nuisances sonores. aujourd'hui, le bruit est la cause de nombreuses plaintes. en conséquence, réduire la pollution sonore est devenu une question majeure du fait de ses effets sur la santé humaine. le bruit peut affecter le sommeil, le système cardiovasculaire, le système cérébral, particulièrement le développement cérébral des enfants. il peut causer des déficiences mentales, des problèmes de concentration et des pertes de mémoire. c'est un problème de santé publique. mais le bruit peut aussi entraîner la commission de crimes ou de suicides ! c'est aussi une question d'ordre public.en france, il existe certains dispositifs juridiques de contrôle des émissions sonores et de lutte contre les nuisances, particulièrement depuis la loi « bruit » de 1992. diverses dispositions ont été codifiées dans le code de l'environnement, les classant en fonction des différentes sources de bruit, mais aussi dans d'autres codes, notamment le code de l'urbanisme. il existe une police environnementale du bruit dont le maire et le préfet sont les deux autorités compétentes. tous ces moyens permettent de pallier les problèmes dûs au bruit à court ou à moyen terme.cependant, aujourd'hui, au regard de la préoccupation de développement durable, il convient de penser aux générations futures et de mettre en place des nouveaux moyens de régulation de la pollution sonore, à long terme. le droit de l'urbanisme apparaît comme le moyen privilégié d'atteindre ce but. le bruit pourrait être régulé par une utilisation plus rationnelle des sols… le but de ma recherche est d'analyser quel type de relation existe entre droit du bruit et droit de l'urbanisme et de mettre en évidence vers quelle forme d'urbanisme la société évolue sous l'influence combinée de l'écologie et de la question sonore, notamment à travers les objectifs posés par le grenelle de l'environnement et les lois adoptées en conséquence. Noise is considered as a real pollution for the quality of life. Law has been requested to respond the multi-form cases of noise pollution. The matter is firstly the concern of environmental law. It is especially treated in a sectorial way. Town planning law also seizes the question, in a diffuse way, as environmental issue, or in a specific way when noise pollutions are directly caused by the use of grounds.However, under the influence of more and more pervasive environmental law, and further to the new legislation resulting from the Grenelle of the environment, town planning law underwent a deep transformation. It has been rewritten on the basis of new environmental objectives and of sustainable development. Town planning law also absorbs many other juridical sectors. Therefore it appears as a global space law and living environment law, allowing to improve the sound context.The perception of noise has changed, as well as its consideration into town planning law. Town planning law can be considered as a favorable measure to develop a more global and unified approach of the very composite legal system against noise pollution.The study of the relationship between noise and town planning highlights new manners to consider noise into space and living environment, differently from the classic approach imposed by environmental law. http://www.theses.fr/2014AGUY0711/document | Partager |
Foncier, patrimoine et développement dans les territoires insulaires : le cas des Antilles françaises Auteur(s) : Breton, Jean-Marie Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes Résumé : Dans les Antilles françaises, l’utilisation des espaces et des territoires pose des questions et suscite des problèmes aussi nombreux que complexes. Les unes et les autres, dépendant des caractéristiques propres à l’environnement et au contexte des milieux insulaires, sont tributaires des paramètres propres au contexte local, et notamment de facteurs identitaires. Les données historiques et les pesanteurs socio-culturelles y sont en effet souvent déterminantes. Il en résulte des situations qui d’attitudes et de comportements qui aujourd’hui encore se situent dans le domaine d’un non-droit, qu’il soit délibéré ou subi, ou à l’inverse génèrent de telles attitudes ou comportements.Les besoins de toute nature (occupation, utilisation, exploitation, valorisation, etc.) envers les espaces fonciers, au profit d’intérêts privés très divers et fréquemment conflictuels, s’y heurtent en outre à de nombreux obstacles, en particulier lorsqu’ils font l’objet d’une mobilisation à des fins touristiques. Ils tiennent autant à la superficie limitée des territoires, qu’à la rareté croissante des terres disponibles. Les impacts négatifs en sont aggravés par les exigences de conservation environnementale, qui se heurtent aux exigences des politiques d’urbanisme et de tourisme, qui tendent à se superposer et s’opposer en matière d’urbanisation touristique du littoral, espace aussi convoité que fragile. In the French West Indies, the use of spaces and territories raises numerous and complex questions and problems. Both depend on the particular characteristics of the environment and the context of islands, and on parameters specific to the local context, including identity factors. The historical and socio-cultural constraints are indeed often critical. This results in situations that proceed, or conversely generate, attitudes and behaviours that still lie in the field of non-law, whether will full or suffered.The needs of any kind (occupation, use, exploitation, valuation, etc.) for land areas for the benefit of different and often conflicting private interests, stumble also many obstacles, especially when they are mobilized for tourism. They are due as much to the limited size of the territories, as to the increasing scar-city of available land. The negative impacts are exacerbated by the demands of environmental conservation that face the requirements of planning policies and tourism, which tend to overlap and oppose in tourist urbanization of coastal areas, which are spaces as coveted as fragile . Martinique Guadeloupe Guyane française Saint-Barthélemy Saint-Martin Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.6770 http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/6770 | Partager |