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De la taxe des sucres et des primes à la sortie
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Exposé des motifs et projet de loi sur les primes à donner pour l'exportation des sucres : Chambre des députés, session 1832
Auteur(s) : Argout, Antoine Maurice Apollinaire (1782-1858 ; comte d')
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Du projet de loi sur les primes et sur la tarification des sucres : observations
Auteur(s) : Brunet, Sully Jacques (1794-1858)
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Rapport [sic] fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les primes à la sortie des sucres : séance du 4 mars 1833 : Chambre des députés, session 1832
Auteur(s) : Passy, Hippolyte-Philibert (1793-1880)
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Le questionnaire de la question des sucres
Auteur(s) : Le Pelletier de Saint-Rémy, Romuald (1809-1882)
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Mémoire contre la diminution des droits imposés aux sucres étrangers : présenté à son exc. le Ministre de la Marine et des Colonies par le Conseil des députés des colonies
Auteur(s) : Conseil des députés des colonies
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Observations sur la loi des sucres, lettre adressée à MM. les membres de la commission de la chambre des députés : suivie d'un résumé et d'un nouveau projet de loi
Auteur(s) : Clerc, Joseph (17..-18..)
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