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Esclavage et résistances
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Code de procédure civile d'Haïti ; Code de procédure civile (1836)
Auteur(s)
:
Haiti
Éditeur(s)
:
À l'Impr. nationale
À l'Impr. nationale ( Aux Cayes )
Résumé
: Title from PDF t.p. (LLMC Digital, viewed on Nov. 18, 2010)
Haiti
Haïti
681969723
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Voir aussi
Civil procedure ( lcsh )
Proćedure civile -- Codes ( ram )
Loi sur les encanteurs
Auteur(s)
:
Haiti
Éditeur(s)
:
Réimprimée à l'Impr. nationale du Cap-Haïten
Réimprimée à l'Impr. nationale du Cap-Haïten ( Cap-Haïten )
Résumé
: Title from PDF caption (LLMC Digital, viewed on Nov. 24, 2010)
At head of title: République d'Haïti.
"Donné la maison nationale, au Port-au-Prince, le 11 avril 1826"--P. 3,
Haiti
Haïti
685212029
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Voir aussi
Auctioneers -- Legal status, laws, etc ( lcsh )
Commissaires-priseurs -- Statut juridique ( ram )