Rechercher
Toutes les collections
Livres anciens
Images
Fonds Jean Bernabé
Fonds René Maran
Esclaves de Guyane
Audio-Vidéo
Études et recherches
Études caribéennes
Tramil
Or
Esclavage
Gallica
DLOC
Ifremer
Thèses.fr
HAL-UA
BNPM
UWI
Recherche avancée
Patrimoine
Livres anciens
Images
Fonds Jean Bernabé
Fonds René Maran
Esclaves de Guyane
Esclavage en Martinique
Catalogue collectif des périodiques
Recherche
Audio-Vidéo
Études et recherches
Etudes Caribéennes
Tramil
Thématiques
Or
Esclavage et résistances
2 documents satisfont la requête. Vérifiez les termes recherchés ou
relancez la recherche sur le texte intégral
Manuel de droit commercial :contenant un traité sur chaque livre du code de commerce, l'indication du dernier état de la jurisprudence, des formules pour tous les actes, une analyse de tous les articles de code réduits en questions, le texte des ordonnances de 1673 et 1681 et celui du code rapprochés et mis en regard
Auteur(s)
:
Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)
Année de publication
:
Éditeur(s)
:
Paris : G. Thorel
Résumé
: Quatrième édition
Siècle(s) traité(s)
: 19
Droits
: Domaine public
Provenance
: Archives territoriales de Guyane
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/GAD11052
GAD11052
Partager
|
Plus
Voir aussi
Télécharger
Assemblée nationale législative : rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Schoelcher, Jouannet et Perrinon, concernant la promulgation du Code de commerce à la Martinique, et à la promulgation à la Guadeloupe de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes : addition à la séance du vendredi 12 juillet 1850
Auteur(s)
:
France. Assemblée législative (1849-1851)
Auteurs secondaires
:
Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)
Année de publication
:
Éditeur(s)
:
Cayenne : Imprimerie du gouvernement
Résumé
: 379-530
Siècle(s) traité(s)
: 19
Droits
: Domaine public
Provenance
: Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien
:
http://www.manioc.org/patrimon/FRA11221-5
FRA11221-5
Partager
|
Plus
Voir aussi
Code de commerce
Martinique
Guadeloupe
Guyane française
Télécharger