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Memoire pour un Negre et une Negresse Qui Reclament Leur Liberte Partager

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Lettres patentes du Roi, concernant la poursuite des biens de la Société & Compagnie des Jésuites qui sont dans les colonies françoises : données à Versailles le 3 Juin 1763
Auteur(s) : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Auteurs secondaires : France. Parlement de Paris
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Arrest du conseil supérieur du Cap-François, isle Saint Domingue qui condamne la morale et la doctrine des soi-disans Jésuites, etc. Extrait des registres du conseil supérieur du Cap-François, isle & côte Saint Domingue
Auteur(s) : Du Hameau
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Ordonnance du Roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des colonies : du 13 décembre 1779
Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France
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Déclaration du Roi, pour la police des Noirs : donnée à Versailles le neuf août 1777 : registrée en parlement le 27 août 1777
Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
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