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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur :
Maury, Jean Sifrein (1746-1817)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Questions coloniales sous la constituante : 1789-1791. T.1
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Résumé :
Contient plusieurs documents (rapports…)
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Questions coloniales sous la constituante : 1789-1791. T.2
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Résumé :
Contient plusieurs documents (rapports…).
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce, chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue relative à l'approvisionnement de l'Isle
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
chez Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité d'agriculture et de commerce
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
