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Notice détaillée
Titre :
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île Guadeloupe). Session d'octobre 1840. [M. Douillard-Mahaudière, accusé de séquestration et de torture sur la personne de son esclave, Lucile, qu'il soupçonnait d'avoir empoisonné sa femme, des noirs et des bestiaux, est finalement acquitté.]
Edition :
impr. A. Blondeau (Paris)
Date :
1841
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
[Factum. Douillard-Mahaudière, Jean-Baptiste. 1841], Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36791956m
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Arsenal, BR-28500
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Notice détaillée
Titre :
Cour de cassation, section civile. Observations en réplique pour la dame Barbes, née Berbas, assistée et autorisée de son mari, héritière bénéficiaire de la dame veuve Berbas, sa mère, défenderesse ; contre les frères Pasturin, demandeurs en cassation, d'un arrêt du 15 mai 1812, rendu à l'île de la Guadeloupe [sous la domination britannique. Le problème posé est celui de la possibilité de cassation d'une décision d'un tribunal étranger dont il n'avait pas été fait appel. La prescription est invoquée, aussi / Signé : le chevalier Legonidet, conseiller-rapporteur ; Jourde, avocat général ; Coste, avocat]
Contributeur :
Legonidet (chevalier). Rédacteur , Jourde, Gilbert-Amable (1757-1837). Rédacteur , Coste, Pierre-Martin (avocat). RédacteurEdition :
impr. C. J. Trouvé (Paris,)
Date :
1819
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
[Factum. Pasturin, frères. 1819?], [Factum. Barbès, Berbas, Mme. 1819], Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367944935
Langue :
fre
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-1560
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Notice détaillée
Titre :
Courte réponse à gros mémoire.
Edition :
A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.
Date :
1790
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1, Avec mode texte, Ouvrages avant 1800
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30111892p
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-119
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Notice détaillée
Titre :
Coutumes et droit en Guyane : Amérindiens, Noirs-Marrons, Hmong : actes du colloque de Cayenne 25, 26 et 27 juin 1992 / organisé par l'École nationale de la magistrature, Formation continue, et par l'Université des Antilles et de la Guyane, CEDRAC ; [sous la dir. de] Jean-Pascal Martres, Jacques Larrieu
Contributeur :
Martres, Jean-Pascal. Directeur de publication , Larrieu, Jacques (1950-....). Directeur de publication , École nationale de la magistrature (Bordeaux / Paris). Éditeur scientifique , Centre d'études, de documentation et de recherches des affaires caribéennes (Schoelcher). Éditeur scientifiqueEdition :
(Paris)
Date :
1993
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
Collection : Collection Caraïbe-Amérique latine, Contient une table des matières, Avec mode texte, Actes de congrès
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35613991n
Langue :
fre
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
conditions spécifiques d'utilisation - Projet de numérisation des indisponibles, restricted use
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-F-13140
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Notice détaillée
Titre :
Criminopolis / Paul Mimande ; préface de Léon de Tinseau
Contributeur :
Tinseau, Léon de (1842-1921). PréfacierEdition :
Calmann Lévy (Paris)
Date :
1897
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane1, Contient une table des matières, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb341398096
Langue :
fre
Mots-clés :
- -Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK13-157
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Notice détaillée
Titre :
Cuba
Edition :
[s.n.]
Date :
1550
Type :
Image - carte, image, image fixe, map, still image
Description :
Échelle(s) : [1:4 540 000 environ]
Ressources liées :
Notice de recueil : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41435795k, Appartient à : [Recueil contenant des cartes et plans d'Europe méridionale, d'Afrique, d'Amérique et d'Asie de la deuxième moitié du XVIe siècle et du début du XVIIe siècle] ; 46, Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40609655m
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, GE DD-626 (46RES)
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Notice détaillée
Titre :
Cuba
Edition :
[S. l., ca 1566]
Date :
1566
Type :
Image - carte, image, image fixe, map, still image
Ressources liées :
Notice de recueil : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb438911804, Appartient à : [Atlas type Lafréri], Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44220327n
Langue :
ita
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Arsenal, GR FOL-146 (96 bis)
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Notice détaillée
Titre :
Cuba
Edition :
Army Map Service (Washington)
Date :
1943
Type :
Image - carte, image, image fixe, map, still image
Description :
Échelle(s) : 1:1 420 000
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40692973j
Langue :
eng
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Cartes et plans, GE C-17382
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Notice détaillée
Titre :
Cuba / Maryse Roux
Auteur :
Roux, Maryse. Auteur du texteEdition :
Éd. Karthala (Paris)
Date :
1997
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Collection : Méridiens, Contient une table des matières, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb358626286
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
conditions spécifiques d'utilisation - Projet de numérisation des indisponibles, restricted use
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-D1 MON-1288
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Notice détaillée
Titre :
Cuba 1970
Auteur :
Dresch, Jean (1905-1994)Date :
1970
Type :
Document d'archives - Manuscrit, Primary Source Document
Description :
<p>Les photographies prises durant ce séjour sont disponibles ici :</p> <p>- <a href="http://octaviana.fr/document/FJDNDD065#?c=0&m=0&s=0&cv=0&xywh=-854%2C-296%2C7171%2C5909" title="Cuba - 1970" target="_blank" rel="noreferrer">Cuba - 1970</a></p>
Ressources liées :
vignette : https://octaviana.fr/files/square_thumbnails/87dd144984737fdd6ccb67d38d9f9ff4.jpg
Langue :
fre
Notice du document original :
Paris 8, BU - Saint-Denis, Magasin 3, C060
