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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la Commission des colonies par Eschassériaux aîné, sur les députations de Saint-Domingue : séance du 25 fructidor an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait aux citoyens Victor Hugues et Lebas, agens particuliers du directoire exécutif aux isles du vent, par la commission établie en vertu de leur arrêté du 12 vendémiaire an 6 de la république, pour examiner la situation du volcan de la Guadeloupe, et les effets de l'éruption qui a eu lieu dans la nuit du 7 au 8 du même mois
Edition :
Au port de la Liberté
Lieu :
Guadeloupe
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Bergevin,... au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négocians de France intéressés au commerce de la Guadeloupe, et sur un message du directoire exécutif relatif à cette pétition : séance du 10 messidor an V
Auteur :
France. Conseil des Cinq-CentsContributeur :
Bergevin, Olivier (1750-1818)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la Commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes : séance du 29 ventôse an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par J. A. Delacoste, sur la résolution du 28 fructidor, relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 4e jour complémentaire de l'an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, député de la Charente-Inférieure, sur les résolutions du 28 fructidor dernier, relatives à la validité des élections des députés de l'isle Saint-Domingue pour l'an 4 et pour l'an 5 : séance du second jour complémentaire an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue , fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation, et de marine, réunis. Tome premier
Auteur :
Garran, Jean-Philippe (1748-1816)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
An V-VII : 22 septembre 1796 - 22 septembre 1799
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome second
Auteur :
Garran, Jean-Philippe (1748-1816)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
An V-VII : 22 sept. 1797 - 22 sept. 1799
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
