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Rappel de recherche : Période : 16 | Thématique : Droit Modifier les filtres

Livre

Bibliothèques de Bordeaux

Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette…

1786

Notice détaillée

Titre : Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Tome I

Edition : J-B. Puynesge

Lieu : Bergerac

Date : 1786

Type : Livre

Résumé : Table des matières à la fin du tome 2

Langue : Français

Mots-clés : Administration coloniale - Droit - Histoire - Histoire coloniale - Droit - Histoire - Martinique - 15e siècle - 16e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèques de Bordeaux

Livre

Bibliothèque Alexandre-Franconie

Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil…

1899

Notice détaillée

Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome premier

Edition : imprimerie Lahure

Lieu : Paris

Date : 1899

Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française

Type : Livre

Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.

Langue : Anglais

Mots-clés : Contesté franco-brésilien - Frontières - Histoire coloniale - Histoire politique - Droit - Géographie - Brésil - Guyane Française - 16e siècle - 17e siècle - 18e siècle - 19e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie

Livre

Bibliothèque Alexandre-Franconie

Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil…

1899

Notice détaillée

Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome troisième, Documents : Mémoires et protocoles de la Conférence de Paris en 1855 et 1856, accompagnés de quelques notes explicatives ou rectificatives

Edition : A. Lahure, imprimeur-éditeur

Lieu : Paris

Date : 1899

Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française

Type : Livre

Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.

Langue : Anglais

Mots-clés : Contesté franco-brésilien - Histoire coloniale - Histoire politique - Droit - Géographie - Brésil - Guyane - 16e siècle - 17e siècle - 18e siècle - 19e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie

Livre

Bibliothèque Alexandre-Franconie

Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil…

1899

Notice détaillée

Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française : mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio de Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France. Tome deuxième, Documents : lettres royales, mémoires, traités et autres documents diplomatiques

Edition : imprimerie Lahure

Lieu : Paris

Date : 1899

Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française

Type : Livre

Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.

Langue : Anglais

Mots-clés : Contesté franco-brésilien - Frontières - Histoire coloniale - Histoire politique - Droit - Géographie - Brésil - Guyane Française - 16e siècle - 17e siècle - 18e siècle - 19e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie

Livre

Bibliothèque Alexandre-Franconie

Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats Unis du…

1899

Notice détaillée

Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération Suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome V, Fac-simile de quelques documents reproduits aux tomes II, III et IV

Edition : Imprimerie Staempfli & Cie

Lieu : Berne

Date : 1899

Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française

Type : Livre

Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.

Langue : Anglais

Mots-clés : Contesté franco-brésilien - Frontières - Histoire coloniale - Histoire politique - Droit - Géographie - Brésil - Guyane Française - 16e siècle - 17e siècle - 18e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie

Livre

Bibliothèque Alexandre-Franconie

Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats unis du…

1899

Notice détaillée

Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome premier

Edition : Imprimerie Staempfli & Cie

Lieu : Berne

Date : 1899

Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française

Type : Livre

Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.

Langue : Anglais

Mots-clés : Contesté franco-brésilien - Frontières - Histoire coloniale - Histoire politique - Droit - Géographie - Brésil - Guyane Française - 16e siècle - 17e siècle - 18e siècle - 19e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie

Livre

Bibliothèque Alexandre-Franconie

Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats unis du…

1899

Notice détaillée

Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome VI, Atlas

Edition : A. Lahure

Lieu : Paris

Date : 1899

Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française

Type : Livre - Atlas

Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.

Langue : Anglais

Mots-clés : Contesté franco-brésilien - Frontières - Histoire coloniale - Histoire politique - Droit - Géographie - Brésil - Guyane Française - 16e siècle - 17e siècle - 18e siècle - 19e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie

Livre

Bibliothèque Alexandre-Franconie

Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Annexes : tableaux et cartes

Notice détaillée

Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Annexes : tableaux et cartes

Edition : A. Lahure, imprimeur-éditeur

Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française

Type : Livre

Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.

Langue : Anglais

Mots-clés : Contesté franco-brésilien - Frontières - Histoire politique - Droit - Géographie - Brésil - Guyane Française - 16e siècle - 17e siècle - 18e siècle - 19e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie

Livre

Bibliothèque Alexandre-Franconie

Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Atlas contenant un choix de cartes antérieures…

1900

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Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Atlas contenant un choix de cartes antérieures au traité conclu à Utrecht le 11 avril 1713 entre le Portugal et la France. Annexe au mémoire présenté par les États Unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897, entre le Brésil et la France

Edition : A. Lahure

Lieu : Paris

Date : 1900

Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française

Type : Livre - Atlas

Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.

Langue : Anglais

Mots-clés : Contesté franco-brésilien - Frontières - Histoire coloniale - Histoire politique - Droit - Géographie - Brésil - Guyane Française - 16e siècle - 17e siècle - 18e siècle - 19e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie

Livre

Bibliothèque Alexandre-Franconie

Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Second mémoire présenté par les Etats Unis du…

1899

Notice détaillée

Titre : Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Second mémoire présenté par les Etats Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération Suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome IV, Documents : texte original des documents traduits dans les Tomes II et III

Edition : Imprimerie Staempfli & Cie

Lieu : Berne

Date : 1899

Titre d'ensemble : Frontières entre le Brésil et la Guyane française

Type : Livre

Résumé : Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.

Langue : Anglais

Mots-clés : Contesté franco-brésilien - Frontières - Histoire coloniale - Histoire politique - Droit - Géographie - Brésil - Guyane Française - 16e siècle - 17e siècle - 18e siècle - 19e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie

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