Aller au contenu principal

Menu header

Les partenaires
À propos

Ouvrir la recherche

Menu header right

Aide

Rechercher dans Manioc

Trier par

Opérateur

Min

Maximum

Sort by

Ordre

Résultats / page

Limiter la recherche aux notices

Tous les partenaires

Tout le portail Manioc

Recherche avancée

Menu principal

Collections
Expositions virtuelles
Bases de données
Blog
Kaz a manniok

Les partenaires
À propos

Menu header right

Aide

Recherche

25401 documents en libre accès

Trier par

Opérateur

Min

Maximum

Sort by

Ordre

Résultats / page

Limiter la recherche aux notices

Tous les partenaires

Tout le portail Manioc

Recherche avancée

Nouvelle recherche

Filtrer par

Réinitialiser
(-) 18
(-) Toussaint Louverture (1743-1803)
(-) 1800

Auteur / Contributeur1
- Toussaint Louverture (1743-1803) (1)
- Aymé, Jean-Jacques (1752-1818) (1) Aymé, Jean-Jacques (1752-1818) (1)
- Castenet, Denis (17..-18..) (1) Castenet, Denis (17..-18..) (1)
- Higgins, Bryan (1737?-1820) (1) Higgins, Bryan (1737?-1820) (1)

Date1
- 1800 (1) (-) 1800 (1)

Type de contenu
- Livre (1) Livre (1)

Type de document
- Loi, texte règlementaire, document officiel (1)

Sujet
- Colonies françaises (1) Colonies françaises (1)
- Histoire coloniale (1) Histoire coloniale (1)
- Législation (1) Législation (1)

Thématique
- Droit (1) Droit (1)
- Histoire (1) Histoire (1)

Lieu Sujet
- Haïti (1) Haïti (1)
- Hispaniola (1) Hispaniola (1)

Période1
- 18 (1) (-) 18 (1)

Base
- Bibliothèque numérique Manioc (1) Bibliothèque numérique Manioc (1)

Provenance
- Bibliothèques de Bordeaux (1) Bibliothèques de Bordeaux (1)

Langue
- Français (1) Français (1)

Conditions d'utilisation
- Domaine public (1) Domaine public (1)

1 résultat

Rappel de recherche : Période : 18 | Auteur : Toussaint Louverture (1743-1803) | Date : 1800 Modifier les filtres

Exporter les résultats sélectionnés

Sélectionner tous les résultats de la page

Livre

Bibliothèques de Bordeaux

Lois de la colonie française de Saint-Domingue

Toussaint Louverture 1800

Notice détaillée

Titre : Lois de la colonie française de Saint-Domingue

Auteur : Toussaint Louverture (1743-1803)

Edition : P. Roux

Lieu : Cap-Haïtien

Date : 1800

Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel

Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)

Langue : Français

Mots-clés : Colonies françaises - Histoire coloniale - Législation - Droit - Histoire - Haïti - Hispaniola - 18e siècle

Conditions d'utilisation : Domaine public

Provenance : Bibliothèques de Bordeaux

Save search

Libellé

The label for the saved search.

Notification interval

The interval in which you want to receive notifications of new results for this saved search.

Recherche

25401 documents en libre accès

1 résultats

1 résultats

Trier par

Opérateur

Min

Maximum

Sort by

Ordre

Croissant
Décroissant

Limiter la recherche aux notices

Tous les partenaires

Tout le portail Manioc

Recherche avancée

Résultats / page

1 / 1

Nouvelle recherche

1 résultats 1 / 1

Menu footer

À propos
Les partenaires
Aide
Plan du site
Mentions légales
S'abonner à la newsletter

Suivez-nous sur

Panneau de gestion des cookies

Panneau de gestion des cookies

En autorisant ces services tiers, vous acceptez le dépôt et la lecture de cookies et l'utilisation de technologies de suivi nécessaires à leur bon fonctionnement.

Préférences pour tous les services

- Ce site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne peuvent pas être désactivés.
Les APIs permettent de charger des scripts : géolocalisation, moteurs de recherche, traductions, ...
Services visant à afficher du contenu web.
Les gestionnaires de commentaires facilitent le dépôt de vos commentaires et luttent contre le spam.
Google peut utiliser vos données pour la mesure d'audience, la performance publicitaire ou pour vous proposer des annonces personnalisées.
Les services de mesure d'audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l'amélioration du site.
- Matomo Cloud (privacy by design)
  interdit - Ce service peut déposer 8 cookies.
  En savoir plus - Voir le site officiel
Les régies publicitaires permettent de générer des revenus en commercialisant les espaces publicitaires du site.
Les réseaux sociaux permettent d'améliorer la convivialité du site et aident à sa promotion via les partages.
Les services de support vous permettent d'entrer en contact avec l'équipe du site et d'aider à son amélioration.
Les services de partage de vidéo permettent d'enrichir le site de contenu multimédia et augmentent sa visibilité.
Ce site n'utilise aucun cookie nécessitant votre consentement.

tarteaucitron.io

Ce site utilise des cookies et vous donne le contrôle sur ceux que vous souhaitez activer