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Notice détaillée
Titre :
Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés
Edition :
Librairies associez
Lieu :
Paris
Date :
1744
Mention d'édition :
Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux. Recueil de textes règlementaires publiés entre 1664 et 1738 concernant notamment la Traite, l'esclavage, les engagés. Le recueil contient notamment une édition de 1685 du Code noir (p. 81)
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ossolinski, ou Marseille et St-Domingue après 1794 et en 1815 : mémoires contemporains. Tome 4
Auteur :
Masse, Etienne-Michel (1778-1862)Edition :
J. Lefebvre
Lieu :
Paris
Date :
1830
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Second mémoire présenté par les Etats Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome III, Documents accompagnés de notes explicatives et rectificatives
Edition :
Imprimerie Staempfli & Cie
Lieu :
Berne
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Les conseils du contentieux administratif des colonies
Auteur :
Lampué, Pierre (1899-1987)Edition :
Librairie de jurisprudence ancienne et moderne E. Duchemin
Lieu :
Paris
Date :
1924
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Saint-Domingue à la veille de la révolution et la question de la représentation coloniale aux états généraux (janvier 1788-7 juillet 1789)
Auteur :
Boissonnade, Prosper (1862-1935)Edition :
P. Geuthner
Lieu :
Paris
Date :
1906
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome quatrième
Auteur :
Garran, Jean-Philippe (1748-1816)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1799
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
An VII
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations au Comité de salut public sur une note remise par Dufay, Carnot, Mils, Belley et Boisson
Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Laurens aîné
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Résumé :
Comité de salut public.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
L'Oyapoc et l'Amazone : question brésilienne et française. Tome second
Edition :
A. Lahure, imprimeur-éditeur, A. Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport et projet de décret, concernant la colonie de l'Isle de Bourbon
Auteur :
Levavasseur, Léon (1756-1808)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale, Colonies, n° 35
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour Messire Alexandre Prevost, Chevalier, Seigneur d'Olbreuse, ancien Capitaine de Cavalerie, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de St. Louis, Appellant
Edition :
Jérôme Legier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
