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Notice détaillée
Titre :
Considérations sur l'état présent de la colonie française de Saint-Domingue : ouvrage politique et législatif, présenté au Ministre de la marine
Edition :
Grangé
Lieu :
Paris
Date :
1776
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux Isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. de la Coste, ministre de la Marine
Edition :
imprimerie de Clousier
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome quatrième, Comprenant les loix et constitutions depuis 1750 jusqu'en 1765 inclusivement
Edition :
chez l'auteur, Moutard, Mequignon
Lieu :
Paris
Date :
1785
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1787
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 14 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'administration civile de la marine dans les colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du comité militaire
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Histoire générale des Antilles. Tome second de la première série
Auteur :
Dessalles, Adrien (1809-1870)Date :
1847
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome II : 1625-1715
Auteur :
Ballet, Jules (1825-1904)Edition :
Imp. du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1894
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Déclaration du Roi, pour la police des Noirs : donnée à Versailles le neuf août 1777 : registrée en parlement le 27 août 1777
Edition :
chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement
Lieu :
Paris
Date :
1777
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Recherches philosophiques sur les Américains ou mémoires intéressants pour servir à l'histoire de l'espèce humaine par M. de P. Avec une dissertation sur l'Amérique et les Américains, par Dom Pernety. Tome premier
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Londres
Date :
1771
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
