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Notice détaillée
Titre :
Réflexions historiques et politiques sur le commerce de France avec ses colonies de l'Amérique
Auteur :
Weuves (le jeune)Edition :
L. Cellot
Lieu :
Paris
Date :
1780
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de division ... sur la validité de l'élection des députés de la Martinique et de la Guadeloupe
Auteur :
Bazoche, Claude Hubert (1748-1812)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Essai sur l'art de cultiver la canne et d'en extraire le sucre
Edition :
Clousier
Lieu :
Paris
Date :
1781
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'Oyapoc et l'Amazone : question brésilienne et française. Tome second
Edition :
A. Lahure, imprimeur-éditeur, A. Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lois de la colonie française de Saint-Domingue
Auteur :
Toussaint Louverture (1743-1803)Edition :
P. Roux
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1800
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Habitans de la Guyane
Edition :
[s.n.]
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Nouvelles de Saint-Domingue : du 9 au 14 mars 1790
Edition :
[s.n.]
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. J. F. Michon, député du département de Rhône-&-Loire, sur le projet de décret de M. Brissot, concernant les troubles des colonies
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance, concernant la liberté du commerce pour la partie du sud de Saint-Domingue, du 9 mai 1789 : extrait des registres du Conseil supérieur de Saint-Domingue
Edition :
chez Bourdon
Lieu :
Port-au-Prince
Date :
1789
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
signé : Bonvallet
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Situation actuelle des colonies françaises ; Malheurs qui les menacent ; Nécessité d'une nouvelle Administration; Commentaire de la lettre de l'Ambassadeur d'Angleterre, adressée à M. Le Comte de Montmorin, Ministre des Affaires Etrangères, pour être communiquée à l'Assemblée Nationale
Date :
06 août 1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
