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Notice détaillée
Titre :
Arrest du conseil supérieur du Cap-François, isle Saint Domingue qui condamne la morale et la doctrine des soi-disans Jésuites, etc. Extrait des registres du conseil supérieur du Cap-François, isle & côte Saint Domingue
Auteur :
Du Hameau, Pierre (1591-1631)Edition :
P.G. Simon
Lieu :
Paris
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1798
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes Orientales, sur le Décret du 15 Mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur
Auteur :
Monneron, Louis (1742-1805)Edition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Voyage à la partie orientale de la Terre-Ferme, dans l'Amérique méridionale, fait pendant les années 1801, 1802, 1803 et 1804 : contenant la description de la capitainerie générale de Caracas, composée des provinces de Venezuela, Maracaïbo, Varinas, La Guiane Espagnole, Cumana, et de l'Ile de la Marguerite : et refermant tout ce qui a rapport à la découverte, à la conquête, à la topographie, à la législation, au commerce, aux finances, aux habitans et aux productions de ces provinces, avec un aperçu des moeurs et usages des Espagnols, et des Indiens sauvages et civilisés : avec une carte géographique, et les plans de la ville capitale et des ports principaux. Tome I
Auteur :
Pons, François Joseph (1751-1812)Edition :
Colnet
Lieu :
Paris
Date :
1806
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies, et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics : prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur :
Maury, Jean Sifrein (1746-1817)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur :
Maury, Jean Sifrein (1746-1817)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Supplément, Confédération germanique, Prusse, Portugal, Turquie, Grèce, Suisse, États-Unis, Mexique, Guatemala, Brésil, Colombie, Pérou, Bolivia, La Plata, Chili, France
Auteur :
Dufau, Pierre-Armand (1795-1877)Edition :
Pichon et Didier
Lieu :
Paris
Date :
1830
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Sur les troubles des colonies, et l'unique moyen d'assurer la tranquillité, la prospérité et la fidélité de ces dépendances de l'Empire : en réfutation des deux discours de M. Brissot, des 1er et 3 décembre 1791
Auteur :
Du Morier, Joseph-PierreEdition :
Didot Jeune
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Nouvel examen du rapport de M. Barnave sur l'affaire de Saint-Domingue, d'après celui qu'il a fait imprimer. [Suivi de :] Projet de constitution pour la partie françoise de Saint-Domingue
Auteur :
Millet, Thomas (17..-18..)Edition :
Imprimerie de la rue d'Argenteuil
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par Sonthonax, sur la situation actuelle de Saint-Domingue, & sur les principaux événemens qui se sont passés dans cette île depuis la fin de floréal an 4, jusqu'en messidor de l'an 5 de la République : séance du 16 pluviôse an 6
Contributeur :
France. Conseil des Cinq-CentsEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1798
Mention d'édition :
Ed. : Pluviôse an 6 [1798]
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
