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Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes Orientales, sur le Décret du 15 Mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur
Auteur :
Monneron, Louis (1742-1805)Edition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Résumé des opinions sur la question des sucres. Extrait de Le Moniteur de la propriété et de l'agriculture. 1842
Auteur :
Bray, Eugène de (1779-18.. ; baron)Edition :
Imprimerie de Pillet Aîné
Lieu :
Paris
Date :
1842
Nombre de pages :
23 p.
Extrait de :
Le Moniteur de la propriété et de l'agriculture
Type :
Extrait de revue
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lois de la colonie française de Saint-Domingue
Auteur :
Toussaint Louverture (1743-1803)Edition :
P. Roux
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1800
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de décret d'application pour l'administration de la marine
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Précis des gémissemens des Sang-mêlés dans les colonies françoises
Edition :
Chez Baudoin, imprimeur de l'assemblée nationale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d''état du Roi du 10 septembre 1786, qui proroge jusqu'au premier août 1789, la permission accordée par l'arrêt du 28 juin 1783, d'introduire aux Isles du Vent dans les ports d'entrepôt, les Noirs de traite étrangère, avec une diminution de droits à l'entrée : qui permet pendant le même temps, l'exportation du sucre brut de l'Isle de Sainte-Lucie à l'étranger, en acquittant les droits du Domaine d'Occident : et qui porte à deux cens livres par tête la prime accordée par l'arrêt du Conseil du 16 octobre 1784, aux négocians françois sur les Noirs de traite françoise qui seront introduits dans les ports des Cayes-Saint-Louis à Saint-Domingue...
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
chez N. H. Nyon, Imprimeur du Parlement
Lieu :
Paris
Date :
1787
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue
Edition :
G. Decombaz et cie
Date :
1791
Nombre de pages :
4
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 63882
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du Concordat, & des arrêtés de l'Assemblée coloniale confirmatifs de cet accord
Auteur :
Ducos, Jean-François (1765-1793)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour les négocians de Rheims, sur le projet d’abandon des colonies ; suivi d’une lettre adressée à M. Blin, député de Nantes aux Etats généraux
Edition :
Rheims
Date :
1789
Type :
Livre - Lettre, Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
