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Rappel de recherche : Période : 19 | Auteur : France. Ministère de la marine et des colonies Modifier les filtres
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Archives départementales de la Guadeloupe
Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à…
France. Ministère de la marine et des colonies 1864
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Bibliothèque Schœlcher
Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs
France. Ministère de la marine et des colonies 1862
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Bibliothèque Alexandre-Franconie
Colonies françaises. Exécution de l'ordonnance royale du 5 janvier 1840, relative à l'instruction…
France. Ministère de la marine et des colonies 1842
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Bibliothèque Schœlcher
Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des…
France. Ministère de la marine et des colonies 1839
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Bibliothèque Schœlcher
Ordonnance du roi portant application du code pénal à la Guiane [sic] française
France. Ministère de la marine et des colonies 1828
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Archives départementales de la Guadeloupe
Questions relatives à l'abolition de l'esclavage : instructions adressées à MM. les gouverneurs des…
France. Ministère de la marine et des colonies 1843
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Archives départementales de la Guadeloupe
Rapport de la commission instituée par décision royale du 28 Mai 1840 pour l'examen des questions…
France. Ministère de la marine et des colonies 1843

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