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Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1787
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
De la fièvre jaune à la Guyane française, 1763 à 1886 : historique, statistique, étiologie : thèse pour le doctorat en médecine présentée et soutenue publiquement le 13 juillet 1886
Contributeur :
Université de Bordeaux. Faculté de médecine et de pharmacieEdition :
Imprimerie du centre
Lieu :
Bordeaux
Date :
1886
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Sketches of Hayti : from the expulsion of the French, to the death of Christophe
Auteur :
Harvey, William Woodis (1798-1864)Edition :
L. B. Seeley ans son
Lieu :
Londres
Date :
1827
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Album des principaux outils, amulettes et autres objets d'origine caraïbe faisant partie d'une collection ethnographique recueillie à la Guadeloupe par le docteur F. L'Herminier et Math. Guesde : envoyé par le comité d'exposition de la Pointe-à-Pitre à l'Exposition universelle de 1867
Edition :
[s.n.]
Type :
Livre
Résumé :
Ouvrage comportant uniquement des planches
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin des lois. N°1272
Extrait de :
Bulletin des lois
Type :
Numéro de revue
Résumé :
Contient plusieurs ordonnances royales relatives, l'une, au remplacement provisoire des présidents des cours royales aux colonies (20 janvier 1846), les autres à l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe (10 octobre 1829 et 11 avril 1830) et à la Guyane française (11 avril 1830).
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'Assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, aux quatre-vingt trois départemens de la France, aux places de commerce, et aux manufactures de la métropole
Edition :
Imprimerie de la Société typographique des trois amis
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé à l'Assemblée nationale le 25 novembre 1790
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre aux Français - 1793. Manifeste de Payen-Boisneuf aux colons de Saint-Domingue
Auteur :
Payen-BoisneufEdition :
[s.n.]
Date :
1793
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Dernière réponse de M. de Cocherel, député de S. Domingue, à Messieurs les députés du commerce
Edition :
Baudouin
Lieu :
Versailles
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre des colons résidens à St-Domingue au Roi, le 31 mai 1788
Edition :
[s.n.]
Date :
1788
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
