Recherche

282 résultats

Rappel de recherche : Recherche : ville | Provenance : Bibliothèques de Bordeaux Modifier les filtres

Exporter les résultats sélectionnés

Sélectionner tous les résultats de la page

  • Notice détaillée

    Titre :

    Lois de la colonie française de Saint-Domingue

    Edition :

    P. Roux

    Lieu :

    Cap-Haïtien

    Date :

    1800

    Type :

    Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel

    Résumé :

    Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

  • Notice détaillée

    Titre :

    Cérémonies et fêtes de la réédification de l'église du Cap-Haïtien en août 1840 […]

    Edition :

    J. Courtois

    Date :

    1840

    Nombre de pages :

    46

    Type :

    Livre

    Résumé :

    Relation des cérémonies et des fêtes qui ont eu lieu, au mois d'août 1840, au Cap-Haitien, pour la nouvelle consécration de l'Eglise paroissiale précédée de l'historique et de la description de cette église

    Langue :

    français

    Conditions d'utilisation :

    Domaine public

    Cote du document original :

    D 64582

Save search

The label for the saved search.
The interval in which you want to receive notifications of new results for this saved search.

Recherche

25507 documents en libre accès
Trier par
282 résultats 7 / 29