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Notice détaillée
Titre :
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1880-1881.
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1884
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome second, Comprenant les loix et constitutions depuis 1704 jusqu'en 1721 inclusivement
Edition :
chez l'auteur, Mequignon, Moutard
Lieu :
Paris
Date :
1785
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Le 6e et dernier volume, imprimé pendant la période révolutionnaire, est manquant
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de l'assemblée nationale, du 21 Juin 1791.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Histoire des troubles de S.-Domingue : depuis le mois d'octobre 1789, jusqu'au 16 juillet 1791
Edition :
Desenne, Bailly
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Résumé :
Le faux titre porte la mention : "1re livraison"
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Sentence du chastelet
Date :
1762
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1878-1879.
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1883
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Deuxième rapport du comité militaire, sur les Invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, récompenses militaires, les compagnies détachées, & sur l'administration de l'Hôtel ; par M. Dubois de Crancé ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Messire J.-B. de Clieu, curé du Havre (1629-1719). [suivi de] Le capitaine Clieu ou Le premier pied de café aux Antilles (1687-1774)
Edition :
Émile Delevoye
Lieu :
Dieppe
Date :
1862
Type :
Livre - Biographie
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport de M. Barnave sur les colonies, et décret rendu sur cette affaire par l'Assemblée Constituante, le 28 Septembre 1791; sanctionné par le Roi le 29 du même mois
Auteur :
Barnave, Antoine (1761-1793)Edition :
Imprimerie de la Feuille du jour
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi relative à la compétence des Juges de paix en matière de police, & à l'établissement d'un Tribunal de police correctionnelle dans la Capitale
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
