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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelant
Edition :
Jérôme Legier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire à consulter, et consultation pour le sieur Souchet, négociant au Cap, contre le sieur Testart son associé
Edition :
Imprimerie royale du Cap
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1778
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du Concordat, & des arrêtés de l'Assemblée coloniale confirmatifs de cet accord
Auteur :
Ducos, Jean-François (1765-1793)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
La Chambre de commerce du département de la Charente-Inférieure, à monsieur le Ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce
Edition :
[s.n.]
Date :
1838
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres sur la goutte
Auteur :
Emerigon (1712-17..? ; procureur)Edition :
Imprimerie de Pierre Richard
Date :
1777
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Paris, qui ordonne qu'on chantera dans toutes les Eglises de son Diocèse une Messe solemnelle & le TE DEUM, en actions de graces de la protection qu'il a plu à Dieu d'accorder à ce Royaume, en préservant le ROI du danger qu'à couru sa personne Sacrée
Date :
1753
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi sur les délits et les peines militaires corrigé
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de loi, Sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire.
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Question des sucres
Edition :
G. Mareschal
Lieu :
La Rochelle
Date :
1838
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 19 décembre 1791, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
