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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, Portant confirmation & Règlement pour le Collège de la Ville d'Amiens
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrest de la cour de parlement, portant suppression des Editions contrefaites à Lyon, tant des Assertions in-12, & in-4°, que des Arrêts du 6 Août 1762, défigurés par des omissions & autres fautes grossieres, comme Contraires aux Arrêts & Réglemens
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Les colonies françaises: petite encyclopédie coloniale. Tome premier, Introduction, Principes d'organisation coloniale, Algérie, Tunisie, Sahara, Sénégal, Guinée, Côte d'Ivoire, Dahomey : 247 gravures, 24 cartes
Auteur :
Petit, Maxime (1858-1939)Edition :
Librairie Larousse
Lieu :
Paris
Date :
1902
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
La légitimité du serment civique, par M*** convaincue d'erreur
Edition :
Dufrêne
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoires pour examiner les infractions faites aux édits et déclarations du roy, par ceux de la R. P. R.
Edition :
[s.n.]
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, Pour l'abbréviation des Procédures & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites,
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, une table alphabétique raisonnée des matières et un supplément. Tome premier, France, Angleterre
Auteur :
Dufau, Pierre-Armand (1795-1877) , Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) , Guadet, Joseph (1795-1887)Edition :
Pichon et Didier
Lieu :
Paris
Date :
1830
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Instruction nautique sur les passages au golfe du Mexique, par le canal de la Providence et le grand banc de Bahama
Auteur :
Steetz, WilliamEdition :
Béchet Ainé
Lieu :
Paris
Date :
1825
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Edit du Roi, Portant Règlement pour les Colléges qui ne dépendent pas des Universités,
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
