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Notice détaillée
Titre :
Colonies étrangères et Haïti : résultats de l'émancipation anglaise. Tome second, Colonies danoises; Haïti; Du droit de visite; Coup d'oeil sur l'état de la question d'affranchissement
Auteur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Pagnerre
Lieu :
Paris
Date :
1843
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux Isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. de la Coste, ministre de la Marine
Edition :
imprimerie de Clousier
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome quatrième, Comprenant les loix et constitutions depuis 1750 jusqu'en 1765 inclusivement
Edition :
chez l'auteur, Moutard, Mequignon
Lieu :
Paris
Date :
1785
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, concernant l'administration d'une portion des Biens de la Compagnie & Société des Jésuites,
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Arrest de la cour du parlement, qui condamne Jacques Ringuet, Prêtre du Diocèse de Cambray, à faire amende honorable au-devant de la principale porte de l'Eglise de Notre-Dame, devant celle du Palais des Tuileries & devant celle de l'Hôtel de Ville, & à être pendu en Place de Greve, pour avoir tenu des propos séditieux & fanatiques contre le Roi, le Parlement & l'Etat
Date :
1762
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du comité militaire
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, En interpretation de celles du 2 Février 1763, concernant l'abbréviation des Procédures, & la diminution des frais dans la discussion des Biens des Jésuites
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Réflexions politiques sur les troubles et la situation de la partie françoise de Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de Sa Majesté, employées au service de la marine & des colonies, et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs : du 13 janvier 1776
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1776
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Véritable origine des troubles de S.-Domingue, et des différentes causes qui les ont produits
Auteur :
Raimond, Julien (1744-1800)Edition :
Desenne, Bailly
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
